Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 résultats pour « Rondel »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
3 résultats pour « Rondel »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 15
Le canton n° 14 (Sainte-Fortunade) comprend les communes suivantes : Champagnac-la-Prune, Chanac-les-Mines, Le Chastang, Clergoux, Cornil, Espagnac, Eyrein, Gros-Chastang, Gumond, Ladignac-sur-Rondelles, Lagarde-Marc-la-Tour, Laguenne-sur-Avalouze, Pandrignes
Article 1
Lors des soins orthoptiques reçus par un patient, l'orthoptiste est autorisé, sauf indication contraire du médecin, à prescrire à ce patient les dispositifs médicaux suivants : - rondelle oculaire stérile et sparadrap ; - cache oculaire et système ophtalmologique
Article annexe I (suite)
a) Œillet. b) Rivet d'aluminium serti. c) Tube de cuivre serti. e) Rondelles d'acier mobile de diamètre 30 mm avec les arrêtoirs. 20 J.-L. Gire, Saint-Gilles (30). d) = 2.