Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
9 résultats pour « Serge MORO »
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EXTRAIT
Article 14
Marolles-les-Buis, Meaucé, Montireau, Montlandon, Nogent-le-Rotrou, Nonvilliers-Grandhoux, Saint-Eliph, Saint-Jean-Pierre-Fixte, Saint-Maurice-Saint-Germain, Saint-Victor-de-Buthon, Saintigny, Souancé-au-Perche, Thiron-Gardais, Trizay-Coutretot-Saint-Serge
Article Annexe
Ordre des avocats, palais de justice, rond-point Moro-Giafferi, 20200 Bastia. Bastia. Ordre des avocats, palais de justice, rond-point Moro-Giafferi, 20200 Bastia. Maison de l'avocat, 25, rue Sadi-Carnot, 97110 Pointe-à-Pitre.
Article Annexe II
FCC Vergoz : - anse du Lin, ZI du Moros, 29110 Concarneau : de 1957 à 1995. Finistérienne de construction et de réparation navale - ZI du Moros, 29110 Concarneau : depuis 1995 jusqu’au 31 décembre 2027.
Article Annexe 4
avenue Pierre-Berthelot- -Furuno 2 ALPHATRON MARINE FRANCE 1720, avenue de la Plaine- -Em-track A 100 Combined Class A 3 ALSACE PLAISANCE 25c, rue de Cernay- -AIS 950 Combined Class A/ Inland AIS Transceiver (R-4-221) (*) 4 BARILLEC SAS ZI du Moros
LEGIARTI000033889918
Serge Haure (titulaire) ; M. Christian Multari (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Stéphane Latawiec (titulaire) ; M. Marc Brouillet (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Christophe Leveille (titulaire) ; M.
Article 2
Nossovitch (Serge), délégué général de la F.N.T.V. M. Mariani (Jean-Marie), directeur de la planification d'Air France ; suppléant : M. Albouy (Jean-Claude), directeur général d'Aéroports de Paris. M.
Article ANNEXE
Le Moros. En aval du moulin Noble. Finistère. Le Styval. En aval du pont Thouarn. Finistère. Le Scorff. En aval du pont de la route Arzano-Plouay. Morbihan. La rivière d'Auray. En aval du pont de la D. 779. Morbihan. Le Blavet.
Article ANNEXE
Le Moros. En aval du pont de la D. 44, commune de Melgven. Finistère. L'Aven. En aval du pont du chemin vicinal de Scaër à Tourch, commune de Tourch. Finistère. Le Ster-Goz. En aval du pont de la D. 782, commune de Scaër. Finistère. Le Belon.
Article Annexe II
siècle et du xxie siècle : La zapatera prodigiosa, La casa de Bernarda Alba de Federico García Lorca ; Historia de una escalera, El tragaluz de Antonio Buero Vallejo ; Tres sombreros de copa, Maribel y la extraña familia de Miguel Mihura ; Bajarse al moro