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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2318234_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

B et la SAS Auto-école Smile. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2001738_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Le désistement de la société VTC Smile est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2108423_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

La requête de la société Sun Smile n'est pas présentée et signée par l'un des mandataires énumérés par l'article R. 431-2 du code de justice administrative cité ci-dessus.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2303356_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée, le 13 avril 2023, la société " Smile Club ", prise en la personne de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2012382_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

B, non-présent, - et les observations de Me Saline, représentant la société Smile.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2201853_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 août 2022, la société à responsabilité limitée Smile éthique et esthétique SARL Smile Ethique et Esthétique, représentée par Me Karoubi, avocat

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2418588_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

prévue ; - l'expertise a pour objet de permettre l'information précise de la commission de règlement amiable mise en place sur la réalité et l'importance de la gêne occasionnée à l'établissement " SMILE

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003495_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Il résulte de l'instruction, que la vérificatrice a rencontré la gérante de l'EURL New Smile à plusieurs reprises au siège de celle-ci.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003496_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

Il résulte de l'instruction, que la vérificatrice a rencontré la gérante de l'EURL New Smile à plusieurs reprises au siège de celle-ci.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2109868_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 novembre 2021, la société Biotech Dental Smilers, représentée par Me Laloum, demande au tribunal : 1°) à titre principal, de condamner

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303382_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

Horn, rapporteur public, - les observations de Me Maricourt, pour les SARL Smile club et Club La Plage.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2312233_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Grand, rapporteur public, - les observations Me Lorentz, substituant Me Le Normand, représentant la société Docteur A..., la société Make Me Smile et M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2312234_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Grand, rapporteur public, - les observations Me Lorentz, substituant Me Le Normand, représentant la société Docteur A..., la société Make Me Smile et M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2312236_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

Grand, rapporteur public, - les observations Me Lorentz, substituant Me Le Normand, représentant la société Docteur A..., la société Make Me Smile et M.

Source officielle
TA

Président BESLE

DTA_2203739_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

D est président de la SAS New Smile et exerce une activité de prothésiste dentaire à son domicile. Par un contrat de bail, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200238_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

SMIG horaire à 922,92 FCFP à compter du 1er décembre 2021. 6.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2401930_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Par une lettre du 19 février 2025, la SARL SMIG CAPEX a été mise en demeure de produire des observations en défense.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2400723_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Smail Ouchene, Samir Bouchene et Djebarri Maccification qui n'ont pas présenté d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_1911279_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Le désistement susvisé de la requête de la société iSshares Trust agissant pour le compte du fonds iShares MSCI EAFE Small-Cap ETF est pur et simple.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101216_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

La société Smir demande au tribunal l'annulation de cette décision. 2.

Source officielle

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