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172 résultats pour « Sofia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2406687_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

De leur union sont nés trois enfants, à savoir Sofiane C..., né le 22 mars 2018 en République de Macédoine, Adam C..., né le 19 novembre 2020 à Roubaix et Sofia C..., née le 18 mars 2022 à Roubaix.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2005073_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

, Mme C A B, représentée par Me Franck Banere, demande au tribunal : - d'annuler la décision implicite de refus, en date du 2 décembre 2020, du Pôle Santé Vallauris Golfe Juan - Groupe Hospitalier Sofia

Source officielle
TA

1ère chambre - Juge unique

DTA_2301153_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

L'établissement public Voies navigables de France défère la SAS Sofima comme prévenue d'une contravention de grande voirie.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1811382_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

M. et Mme B sont associés, à hauteur respectivement de 60 % et 40 %, de la société à responsabilité limitée (SARL) Sofiker, société holding.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_1906080_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

décembre 2019, Mme C A B, représentée par Me Franck Banere, demande au tribunal : - d'annuler la décision de refus, en date du 12 décembre 2019, du Pôle Santé Vallauris Golfe Juan - Groupe Hospitalier Sofia

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201438_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL SOFIJAR est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2501920_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Par acte du 29 novembre 2013, la société Wissocq a cédé à la société SOFIANE, dont le gérant est M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2501922_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Par acte du 29 novembre 2013, la société Wissocq a cédé à la société SOFIANE, dont le gérant est M.

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2010824_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Ils soutiennent que : - ils ont conclu un bail commercial avec la société Sofia International pour des locaux situés 6 ter rue de Verdun à Villeneuve-Saint-Georges pour un loyer annuel de 19 200 euros

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202389_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Sur les conclusions de la société Sofid : 14.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2304086_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

La société Sofim Promotion a déposé auprès de la mairie de Berck-sur-Mer, le 30 juin 2022, un dossier de demande de permis de construire deux bâtiments regroupant 25 logements.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102978_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Il soutient que les moyens de la requête de la société SOFIM ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2500455_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

D E C I D E : Article 1er : La requête de Société Sofijar est rejetée.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000717_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Bonnet, représentant la SAS Sofima. Une note en délibéré présentée par la SAS Sofima, a été enregistrée le 5 juillet 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2225564_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Par un mémoire enregistré le 13 décembre 2022, la Société pour l'accession à la propriété (SOFIAP) a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2006794_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Le 15 mai 2020, la SCI Sofian et M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003920_20230412

Administratif

12 avril 2023

12 avril 2023

C et les sociétés Sofib et Bureau Veritas, et par la société Sofib contre M. C et les sociétés Egis, Denu et Paradon et Bureau Veritas.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000747_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Bonnet, représentant la SAS Sofima. Une note en délibéré présentée par la SAS Sofima a été enregistrée le 5 juillet 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300443_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

que l’administration n’apporte pas la preuve qu’elle aurait bénéficié de distributions de la part de l’EURL Immobilière du Grand Soleil dès lors que l’acquisition par celle-ci des parts de la SARL Sofima

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300436_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

que l’administration n’apporte pas la preuve qu’elle aurait bénéficié de distributions de la part de l’EURL Immobilière du Grand Soleil dès lors que l’acquisition par celle-ci des parts de la SARL Sofima

Source officielle

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