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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2605905_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
faible partie d’entre eux pourront se déplacer, de sorte que près de 1 000 supporters stéphanois seront présents dans la métropole et en particulier une partie des ultras stéphanois devraient être présents
Source officielle5ème chambre
DTA_2209564_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
D B, devenu majeur et représenté par Me Stephania (Selarl Stephania Avocat), demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la métropole de Lyon à lui verser une indemnité
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2202497_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 février 2022, Mme C B épouse A, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de Ambinintsoanirina Stéphania B, représentée
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2503828_20250814
14 août 2025
14 août 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Le Foyer Stéphanais est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître.
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2300815_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
C se disant Stephanny C par le bureau d'aide juridictionnelle, ladite somme sera versée à M. C se disant Stephanny C. D E C I D E : Article 1er : M.
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2106027_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La SAS Etablissements Yvan Stepanian y a répondu par une lettre du 26 juillet 2016 indiquant qu'elle refusait de changer d'emplacement.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322285_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
O R D O N N E : Article 1er : La requête de l'Association de défense des supporters stéphanois est rejetée.
Source officielleChambre 3
DTA_2303046_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Taxi Ncy Stéphanie ne sont pas fondés. II.
Source officielleChambre 3
DTA_2301613_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Taxi Ncy Stéphanie ne sont pas fondés. II.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2201947_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions de la requête de l'association de défense des supporters stéphanois.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2206081_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 24 janvier 2024, la société Stephan Métallerie déclare se désister d'instance et d'action.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305537_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés le 4 juillet 2023 et le 5 septembre 2024, la Société stéphanoise des eaux, représentée par la Selarl Centaure avocats,
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2215975_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La SAS Stephan Films ne conteste pas le bienfondé de ces chefs de rectification dans le cadre de la présente instance.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2301254_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SASU Stéphanie Faye.
Source officielle7ème chambre
DTA_2200028_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Au cours de la manifestation qui s'est déroulée le 6 décembre 2018 à Saint-Etienne, des dégradations ont été commises à l'encontre de l'agence bancaire du CCM stéphanois, sise 16 rue Gambetta.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2202430_20230102
2 janvier 2023
2 janvier 2023
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de l'association Stéphane Lamart.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2402808_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
B A, agissant en qualité de gérante de la société " Pizza Stéphano ", demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 décembre 2023 par lequel le maire de la
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204462_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Quimper Bretagne Occidentale, représentée par Me Hélène Santos Pires (Sarl Martin Avocats), demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner in solidum les sociétés Grignou-Stephan
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2611224_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
définitive de sa cliente à l’aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l’Etat le versement à Me Stéphan d’une somme de 800 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2301110_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 mars 2023 à 12 h 53, et un mémoire enregistré le 17 mars 2023 à 17 h 03, l'association de défense des supporters stéphanois, représentée
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