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586 résultats pour « Steve »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2302714_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

suivante : Par une requête enregistrée le 24 mai 2023, Bordeaux Métropole, représentée par Me Cabanes, demande au tribunal : 1°) de condamner in solidum les sociétés Exit Paysagistes associés, Alto Step

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000851_20220704

Administratif

4 juillet 2022

4 juillet 2022

, qui portent le logo " City Car Dépannage ", soit le nom commercial de la société dont la raison sociale est Auto Steve.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2208604_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 octobre 2022, l'établissement " Jimmy Steeve ", agissant par son gérant, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2215965_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

de la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Naomie Safi Musambi Nyembo, à Steve

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2210359_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

B C et Mme A D, agissant pour leur propre compte et en qualité de représentants légaux de l'enfant Steve Aurel, représentés par Me Boukara, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

ORTA_2201588_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Par courrier du 14 septembre 2022, elle a été informée du rejet de ses offres et de l'attribution du marché à la société Auto Steve.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210361_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

B C, agissant pour leur compte et en qualité de représentants légaux de l'enfant Steve Aurel, représentés par Me Boukara, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle la commission

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2502544_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

D, Steve; B demande au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner aux autorités compétentes de prendre toutes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2311926_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 octobre 2023, la société British Steel Fund Trustee Limited, agissant pour le compte du fonds British Steel Pension Scheme, représentée par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2311925_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 7 octobre 2023 et 23 août 2024, la société British Steel Fund Trustee Limited, agissant pour le compte du fonds British Steel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2313186_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 4 septembre 2025, la société British Steel Fund Trustee Limited, agissant pour le compte du fonds British Steel Pension Scheme, déclare se désister purement et simplement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2313323_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Par un mémoire, enregistré le 17 avril 2025, la société British Steel Fund Trustee Limited, agissant pour le compte du fonds British Steel Pension Scheme, déclare se désister purement et simplement de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_1906020_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

by Step, représentée par son gérant M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2007698_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

La SARL Steg, dont l'associé principal et le gérant est M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2213863_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Victor Buyck Steel Construction.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2500092_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

maritimes à usage personnel d'un montant de 319 euros à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2024 à raison d'un véhicule nautique à moteur de marque Formula, d'un modèle 271SR1, dénommé " Stev

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2003466_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Par un mémoire enregistré le 30 décembre 2022, la société STEF TRANSPORT ANGERS déclare se désister purement et simplement de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2211295_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Considérant ce qui suit : Le désistement de la SA BLOCOTELHA STEEL CONSTRUCTION est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2205196_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société STEF Transport Vendée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2205276_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la société STEF Transport Vendée.

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