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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2001086_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Ce prix comprend notamment la fourniture du tapis anti-affouillement, son transport et sa mise en œuvre, le suivi et le contrôle de la fabrication du tapis anti-affouillement béton ainsi que les essais
Source officielle1ère chambre
DTA_2202388_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Lezay et la SCI Tapis vert au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2003695_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
(Etats-Unis), la décision du 7 janvier 2020 aurait dû appliquer à Hurlburt Field la taux d'indemnité de résidence à l'étranger correspondant à la zone de Tampa ; - ayant effectué avant sa mutation
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2201310_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Aux termes de l'article II.1 " Lot unique : tapis Espace Ludique non couvert " du CCTP applicable à la présente procédure : " L'exploitation du tapis est prévue sans opérateur/surveillant à demeure.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2515255_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Contrairement à ce que fait valoir la commune en défense, la société Tapis Rouge a introduit une requête au fond enregistrée le 25 aout 2025 sous le numéro 2515254.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2107320_20230313
13 mars 2023
13 mars 2023
La société Taopi a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 248 kWc.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1907600_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
distincte, à l'ESF de Tignes Val-Claret, que le bail à construction signé en 2009 entre la commune de Tignes et le syndicat local des moniteurs de ski français de Tignes Val-Claret ne concerne pas les tapis
Source officielle3ème chambre magistrat statuant seul
DTA_2201944_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société anonyme Tapis Saint Maclou est rejetée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301477_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Aux termes du bordereau des prix unitaires (BPU) du marché, le prix 53108.01V " Tapis anti-Affouillement béton " rémunère au mètre carré le tapis anti-affouillement béton posé en mer.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2500834_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Il soutient que : - il a déposé un tapis à côté du conteneur de l'association Le Grenier situé sur la place Commando Kieffer au Havre, le tapis étant trop volumineux pour le mettre à l'intérieur du
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007513_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Il soutient que : - il n'est pas le redevable légal de cette imposition dès lors qu'il n'est pas propriétaire ni preneur à bail de la parcelle sur laquelle sont installés les tapis roulants ; - les
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2515023_20250823
23 août 2025
23 août 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 20 et 21 août 2025, la SARL Tapis Rouge, représentée par Me Bouboutou, demande à la juge des référés, statuant
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100274_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
par le contribuable (67 040 euros) est inférieur à deux millions d'euros, et, d'autre part, le montant total du capital social de la SCI Tampa (1 426 276 euros) est également inférieur à ce montant ;
Source officielle2ème Chambre
DTA_2100709_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
En octobre 2011, quatorze sociétés civiles immobilières (SCI) de droit néo-calédonien, dont la SCI Tampa, ont été créées par des associés de la SARL Jeorca.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1910740_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
. 342-17-1 du code du tourisme dispose que " Tout tapis roulant est implanté en tenant compte des risques naturels éventuels ".
Source officielle2ème chambre
DTA_2208030_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
S'il n'est pas contesté que Mme A B a chuté au sol alors qu'elle était en train d'utiliser un tapis de course dans la salle de sport du complexe sportif " Le Nautil ", il résulte toutefois de l'instruction
Source officielle1ère chambre
DTA_1900275_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Aux termes du bordereau des prix unitaires du marché, le prix 53108.01V " Tapis anti-Affouillement béton " " rémunère au mètre carré le tapis anti-affouillement béton posé ne mer.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2505821_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
remettre à sa disposition, en cellule, les biens qui lui ont été confisqués ; 3°) d’enjoindre au directeur de cet établissement pénitentiaire de remettre à sa disposition la plaque de cuisson et le tapis
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2300370_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Si ces tapis étaient en effet positionnés à la verticale contre le mur au fond de la salle, il ne résulte pas de l'instruction que ceux-ci auraient présenté un danger particulier justifiant des mesures
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2505820_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
remettre à sa disposition en cellule les biens qui lui ont été confisqués ; 2°) d’enjoindre au directeur de cet établissement pénitentiaire de remettre à sa disposition la plaque de cuisson et le tapis
Source officiellePage 1 sur 17