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46 résultats pour « Tarragano »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2300190_20230603

Administratif

3 juin 2023

3 juin 2023

des hôpitaux périphériques de la direction de la santé " ; 2°) d'annuler la décision prise par la direction de la santé notifiée le 24 avril 2023 portant rejet de ses offres relatives au lot n° 1 (Taravao

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500149_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Il a été affecté au lycée polyvalent de Taiarapu Nui, situé à Taravao (île de Tahiti).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500080_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Il a été affecté au lycée polyvalent de Taiarapu Nui, situé à Taravao (île de Tahiti).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2200345_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

attribué le concours de maîtrise d'œuvre " pour la réhabilitation des services de soins de suite, de longs séjours, de la salle de rééducation et création d'une antenne de pharmacie à l'hôpital de Taravao

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2200344_20220808

Administratif

8 août 2022

8 août 2022

attribué le concours de maîtrise d'œuvre " pour la réhabilitation des services de soins de suite, de longs séjours, de la salle de rééducation et création d'une antenne de pharmacie à l'hôpital de Taravao

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500692_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 avril 2025 et le 14 mai 2025, la SAS Tourisme et voyages Vairon, représentée par Me Tarragano, demande au juge des référés,

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300254_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

marché de maîtrise d'œuvre en vue de la réhabilitation des services de soins de suite, de long séjour, de la salle de rééducation et de la création d'une antenne de pharmacie au sein de l'hôpital de Taravao

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200079_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

devait être présentée eu égard à la surface totale du projet de lotissement ; - la décision attaquée est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation en ce que le projet se situe sur le plateau de Taravao

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2514331_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

outre qu’il disposait d’un billet de retour « open », qu’il n’a jamais voulu s’installer en Europe alors que toute sa famille et son fils vivent au Paraguay, qu’il veut effectuer un court séjour à Tarragone

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400935_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 août 2024, la société Schenker France, représentée par Me Tarragano, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304951_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

C était démuni de titre de séjour dans cet Etat, qu'il faisait l'objet de deux signaux nationaux pour recherche et interpellation pour une affaire d'homicide involontaire à Tarragone et pour recherche

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200276_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Elle soutient que : - la requête est recevable ; - son défunt époux, né le 19 septembre 1964, a toujours résidé sur l'ïle de Tahite en Polynésie française à Arue, à Paea de 1999 à 2008 puis à Taravao

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500199_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

portant évaluation de la dose efficace engagée maximale qu’elle a pu recevoir ne comporte pas qu’une seule catégorie pour l’ensemble des îles de la Société, puisque figure également une catégorie « Hitia-Taravao

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500205_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Il soutient que : il a vécu à Tahuata (Ile des Marquises) entre 1964 e 1984 et à Taravao à partir de 1984 ; il était présent en Polynésie française pendant toute la période des essais atmosphériques et

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300056_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

B, qui circulait en scooter et sortait du parking de l'agence de la caisse de prévoyance sociale (CPS) de Taravao, dans la commune de Taiarapu-Est, a roulé sur une grille d'évacuation des eaux pluviales

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2500150_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La société commerciale de Taiarapu exploite à Taravao (Tahiti) un supermarché sous l’enseigne Super U.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2500202_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

déplacée à Huahine où réside la famille biologique de A ; elle a entrepris des démarches pour l'achat d'un appartement en VEFA situé quartier Titioro à Papeete ; elle est locataire d'une maison située à Taravao

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402157_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

fonctionnement de la discothèque « Le QG » était responsable, lors de la nuit du 13 au 14 avril 2024, de bruits dont les émergences (globale et spectrale) perçues dans la chambre d’un logement du 4 faubourg Tarragnoz

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100542_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

immédiatement proposé de régulariser ne concernent que 23 patients ; il a baissé ses tarifs au sein de son cabinet de Papeete pour que la part restant à la charge des patients soit identique à celle de Taravao

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300552_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

Mme A B, ressortissante marocaine née le 15 février 1986 à Targante (Maroc), déclare être entrée en France le 1er juin 2019, sous couvert d'une carte de résident de longue durée espagnole valable du 19

Source officielle

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