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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2210153_20230925

Administratif

25 septembre 2023

25 septembre 2023

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 4 septembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2300951_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 19 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2315220_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 14 octobre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre (JU)

DTA_2103231_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Par un courrier du 5 février 2021, la maire de Taverny a informé M. A que son dossier avait reçu un avis favorable pour l'attribution d'un logement social sis 3 allée des Vendanges à Taverny.

Source officielle
TA

12ème Chambre

DTA_2302352_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Mme D... demande au tribunal d’annuler le refus du maire de la commune de Taverny d’aménager son horaire de travail du matin et de condamner la commune de Taverny à lui verser la somme de 6 000 euros au

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2306385_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 18 mars 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2210765_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 12 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2210272_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

C, pour la commune de Taverny ; - les observations de l'occupant des lieux, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2008427_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Article 3 : La SAS L'Essor versera la somme de 1 000 euros à la commune de Taverny au titre des dispositions de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2303801_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 15 janvier 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2211102_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 12 juin 2023. Une note en délibéré, présentée pour M. A, a été enregistrée le 12 juin 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2316337_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 4 novembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2318258_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 16 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2318370_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 16 décembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2308944_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 15 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2604058_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Taverny au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2400737_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

B... la somme demandée par la commune de Taverny en application des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.    

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2009414_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

B, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 juillet 2020 par laquelle le maire de la commune de Taverny lui a délivré un certificat d'urbanisme opérationnel négatif, enregistré sous le n

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2003196_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

pour l'aménagement d'un nouvel accès au centre commercial " Les portes de Taverny ".

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2311120_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Tavernier a été entendu au cours de l'audience publique du 10 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Tavernier, Christian

SIREN 989378823Greffe du Tribunal de Commerce de Soissons

16/07/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING ANTOINE TAVERNIER

SIREN 941030603Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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Dépôts des comptes

Benoît TAVERNIER OPTICIEN

SIREN 378950497Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

12/07/2026

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Dépôts des comptes

TAVERNIER

SIREN 388855405Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

09/07/2026

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Dépôts des comptes

BOULANGERIE TAVERNIER ET FILS

SIREN 384084562Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

09/07/2026

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