Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2411573_20250716
16 juillet 2025
16 juillet 2025
D représentant le préfet de Seine-et-Marne, et celles de Me Kobo, représentant la commune de Savigny-le-Temple. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2405020_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Le Temple
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2225179_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
préalable, en réparation des préjudices qu'ils ont subis du fait des désordres occasionnées par les travaux de démolition puis de construction d'un ensemble immobilier à l'angle de la rue du Faubourg du Temple
Source officielle3ème Chambre
DTA_2213459_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Templier ; - et les conclusions de Mme Fabas, rapporteure publique.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2225126_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
préalable, en réparation des préjudices qu'ils ont subis du fait des désordres occasionnées par les travaux de démolition puis de construction d'un ensemble immobilier à l'angle de la rue du Faubourg du Temple
Source officielle3ème Chambre
DTA_2418771_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Templier, a été entendu au cours de l’audience publique du 2 octobre 2025 à 9h45. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2101719_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La commune de Le Temple et SFR ont signé un avenant le 8 juillet 2011 prévoyant une augmentation du loyer de 2% par an. 4.
Source officielle10ème chambre
DTA_2209402_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
de service libéré par la demande de temps partiel de cette dernière.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103876_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
La requête a été transmise à la commune de Savigny-le-Temple qui n'a pas produit d'observations en défense. VI.)
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303444_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Le terrain d'assiette du projet de Mme A est situé dans les faubourgs de la commune de Nîmes, à moins de cinq cent mètres du grand temple des dominicains, qui est classé au titre des monuments historiques
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2513561_20250808
8 août 2025
8 août 2025
de recours, dont les délais d'instruction sont longs ; à défaut d'intervention du juge administratif en urgence, elle ne sera pas en mesure de rejoindre la formation dans les temps ; par ailleurs, elle
Source officielle10ème chambre
DTA_2209471_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
de service libéré par la demande de temps partiel de l'intéressée.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503786_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Templier a été entendu au cours de l’audience publique du 20 novembre 2025, à 10h30. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleJU 9ème chambre
DTA_2203926_20220812
12 août 2022
12 août 2022
une attestation de demande d'asile dans le délai de quinze jours à compter de la notification du jugement à intervenir ; 3°) de procéder à la suspension de l'exécution de la mesure d'éloignement, le temps
Source officielle3ème Chambre
DTA_2417616_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Templier a été entendu au cours de l’audience publique du 2 octobre 2025 à 9h45. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2209451_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Aux termes de l'article L. 612-1 du code général de la fonction publique : " Le fonctionnaire peut, sur sa demande, être autorisé à accomplir un service à temps partiel, qui ne peut être inférieur au mi-temps
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2302072_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
que l'accès à la rue Jean Jaurès verra son accès contraint de 10h30 à 20h du 1er décembre au 30 décembre 2023 en raison des animations de " Noël à Limoges " puisque la portion située entre la rue du Temple
Source officielle10ème chambre
DTA_2217025_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Templier, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique du 16 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2412933_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Templier, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique du 4 septembre 2025, à 9h30. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503829_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Templier a été entendu au cours de l’audience publique du 4 décembre 2025, à 10h30. Considérant ce qui suit : Mme A...
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