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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère Chambre
DTA_2300361_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
le 10 septembre était impossible en raison " du planning surchargé des équipes et des théâtres " peine à convaincre ; aucun des deux théâtres n'est occupé, ni la semaine du lundi 4 septembre au jeudi
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300278_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Le président du Tribunal a désigné Mme Theulier de Saint-Germain, première conseillère, pour signer les ordonnances visées à l'article R.222-1 du code de justice administrative.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206478_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
la SARL Le Café du Théâtre le 29 mai 2015 pour une durée de sept ans.
Source officielle5ème chambre
DTA_2209008_20240212
12 février 2024
12 février 2024
l'Etat la somme de 1 200 euros au profit de Me Theillière. 8.
Source officielle1ère chambre
DTA_2312654_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A..., représentée par Me Theallier, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 13 octobre 2023 par laquelle l’inspectrice du travail a autorisé la société
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2328608_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
en réparation des préjudices subis dans le cadre de l’exploitation des espaces de restauration du théâtre ; 2°) de condamner le Théâtre national de la danse Chaillot à verser la somme de 25 300 euros
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2301286_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
l'immeuble formant le Théâtre national de Bordeaux Aquitaine (TNBA) relèvent du domaine public de la commune de Bordeaux.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2301286_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
- Le maintien de la société Le Café du Théâtre porte atteinte au bon fonctionnement du service public culturel, d'une part car la société Le Café du Théâtre refuse depuis plusieurs années de travailler
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2203543_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
La société Le Café du Théâtre occupe un local à usage de restaurant dans l'enceinte du Théâtre National de Bordeaux Aquitaine (TNBA) depuis le 1er mars 2009, par l'effet de deux conventions d'occupation
Source officielleChambre 1
DTA_2200595_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
de directeur du théâtre à compter du 17 janvier 2022 ; 2°) d'enjoindre à la régie municipale du Théâtre de Lunéville de le réintégrer dans ses fonctions sans délai sous astreinte de 100 euros par jour
Source officielle8ème chambre
DTA_2106490_20230202
2 février 2023
2 février 2023
C et les autres requérants demandent l'annulation de cet arrêté en tant seulement qu'il les met en demeure de quitter le théâtre dans un délai de vingt-quatre heures. 2.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2005599_20230207
7 février 2023
7 février 2023
La société Nouvelle du théâtre de Marigny exploite un fonds de commerce sis carré Marigny, qui tire ses recettes des représentations artistiques et culturelles qui sont données au théâtre Marigny et au
Source officielle3ème chambre
DTA_2204064_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
D E C I D E : Article 1er : Le théâtre de Bourg-en-Bresse est condamné à verser à la société Vestits B.S.
Source officielle5ème chambre
DTA_2102920_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Par ailleurs, il est constant que le théâtre de Poissy propose également des spectacles payants, de même nature que ceux proposés par des théâtres privés.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2507323_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
de N L ne bénéficiera pas d'un hébergement ; - les hébergements en SAS sont absolument inadaptés aux occupants du théâtre de N L, qui sont des mineurs isolés.
Source officielle2ème chambre
DTA_2205673_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Article 3 : Le théâtre et centre d'art " L'Onde " est condamné à verser à M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2607898_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
et les documents de fin de contrat » ; 6°) de mettre les frais de justice à la charge de l’établissement public « Chaillot-Théâtre national de la danse ».
Source officielle12ème Chambre
DTA_2301249_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
La gestion du théâtre Jean Arp a été confiée à compter du 1er octobre 2022 à la société publique locale des Théâtres de Châtillon et de Clamart et le contrat de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2105178_20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Ce faisant, le théâtre et centre d'art l'Onde n'a pas commis de faute susceptible d'engager sa responsabilité. 8.
Source officielle3e Section - 3e Chambre
DTA_2305530_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
, sous réserve que Me Theallier renonce au bénéfice de l'aide juridictionnelle, en application de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.
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