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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2303995_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
P Q, Gérard Dimitroff, Céline Candela, Thierry Funel Audrey Funel, Nicole Giordan, Pierre Merisan, Elise Themelidis, Thierry Vitry, Janine Robert, Yvonne Vitry, Jean-Baptiste Toni Benamin, Marianne
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100950_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Thierry, président, M. B et M. A, premiers conseillers, Assistés de M. Lux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2022. Le rapporteur, signé T.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2402869_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
B C, représentés par la SELARL Blt droit public - agissant par Me Thiry, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 4 mars 2024 par laquelle le conseil municipal de la commune du Grand-Bornand
Source officielle4ème Chambre
DTA_2011061_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A B a sollicité l'acquisition de la nationalité française.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2212249_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Thierry, président, M. D et M. A, premiers conseillers, Assistés de M. Lux, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2022. Le rapporteur, signé T.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2008335_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A a sollicité l'acquisition de la nationalité française.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2403736_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Thierry, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 779-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2112995_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Louvel, premier conseiller, - et les observations de Me Boumediene-Thiery, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004934_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme E B, ressortissante ivoirienne, a sollicité l'acquisition de la nationalité française.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007118_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleMagistrat : Mme GIBSON THERY - R. 222-13
DTA_2511856_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielleMagistrat : Mme GIBSON THERY - R. 222-13
DTA_2523000_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1910749_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 octobre 2022. La rapporteure, S.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204868_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2005936_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 juin 2023. La rapporteure, S.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004270_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004803_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A B, ressortissant marocain, a sollicité l'acquisition de la nationalité française.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2003907_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C, ressortissant tunisien, a sollicité l'acquisition de la nationalité française.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2002480_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
H F au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier de Château-Thierry.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100442_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
La commune de Thiery soutient que : - le plan d'aménagement 2019 - 2039 de la forêt communale de Thiery n'a pas été adopté en conseil municipal ; - la commune n'est pas redevable de la somme mise à
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