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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303995_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

P Q, Gérard Dimitroff, Céline Candela, Thierry Funel Audrey Funel, Nicole Giordan, Pierre Merisan, Elise Themelidis, Thierry Vitry, Janine Robert, Yvonne Vitry, Jean-Baptiste Toni Benamin, Marianne

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100950_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Louvel, rapporteur, - les conclusions de Mme Maisonneuve, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2212249_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Louvel, rapporteur, - et les conclusions de Mme Maisonneuve, rapporteure publique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2011061_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A B a sollicité l'acquisition de la nationalité française.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2008335_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B A a sollicité l'acquisition de la nationalité française.

Source officielle
TA

Juge unique 3

DTA_2403736_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, magistrat désigné ; - et les observations de Me Grobel, représentant M. A.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2112995_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Louvel, premier conseiller, - et les observations de Me Boumediene-Thiery, représentant M. B.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004934_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme E B, ressortissante ivoirienne, a sollicité l'acquisition de la nationalité française.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2007118_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme GIBSON THERY - R. 222-13

DTA_2511856_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Magistrat : Mme GIBSON THERY - R. 222-13

DTA_2523000_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1910749_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - et les observations de Me Vérité, représentant M. B, et de M. B, fils du requérant.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005936_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A B, ressortissante algérienne, a sollicité l'acquisition de la nationalité française.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204868_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004270_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004803_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A B, ressortissant marocain, a sollicité l'acquisition de la nationalité française.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1900625_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

le centre hospitalier de Château-Thierry.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003907_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Le rapport de Mme Thierry a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C, ressortissant tunisien, a sollicité l'acquisition de la nationalité française.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002480_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

H F au sein du conseil de surveillance du centre hospitalier de Château-Thierry.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100442_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

La commune de Thiery soutient que : - le plan d'aménagement 2019 - 2039 de la forêt communale de Thiery n'a pas été adopté en conseil municipal ; - la commune n'est pas redevable de la somme mise à

Source officielle

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