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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2400436_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 février 2024, la société civile immobilière (SCI) V Thorens, Mme C E épouse A et M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2204895_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Beterem Ingénierie, la société Systal, la société Dekra Industrial, Maître Christian Hart de Keating en qualité de liquidateur judiciaire de la société Herve SA, la société Euro-Prefa et Maître Jérôme Theetten
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2202881_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
A et à Mme C, ainsi que le rejet du recours gracieux ; - de mettre solidairement à la charge de la commune de Thyez, de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401055_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
- les observations de Me Philippe pour la commune de Thyez qui a repris ses moyens en défense. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2105956_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 mars 2021, Mme C B, représentée par Me Saurin-Thelen, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 juillet 2020 par laquelle le
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104850_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Les 11 et 17 mai 2021, les époux F ont formé un recours gracieux auprès du maire de Thyez qui l'a rejeté par décision du 25 mai 2021.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001256_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
En réponse, la représentante de la communauté de communes Cluses Arve et Montagnes et de la commune de Thyez ne s'y oppose pas. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2207394_20230227
27 février 2023
27 février 2023
A demande au tribunal d'annuler l'arrêté du préfet de la Savoie en date du 11 novembre 2022 portant mise en demeure de quitter le logement situé Résidence Les Lauzières n°306 à Val Thorens aux Belleville
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2400203_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
D B et Mme A E C, cette dernière agissant en son nom et en qualité de représentante légale de l'enfant Thien An C, représentés par Me de Lespinay, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite
Source officielle7ème chambre
DTA_2005855_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
F B, représenté par Me Saurin Thelen, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 janvier 2020 par lequel le maire de Champigny-sur-Marne a délivré à M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2521333_20250813
13 août 2025
13 août 2025
parisiens (RATP) d'annuler la décision d'attribution du lot n° 2 de l’accord cadre mono-attributaire à commandes pour la fourniture de chaines de marches et accessoires pour escaliers mécaniques de marque Thyssen
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2104251_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Avocat, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 à raison d'un immeuble situé 6184 Val Thorens
Source officielle3ème Chambre
DTA_2205798_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Considérant ce qui suit : La société Pizz'burger exploite un fonds de commerce de restauration dans une galerie commerciale de la station de sports d’hiver de Val Thorens, à Les Belleville.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2400412_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
C soutient que : - la condition d'urgence est remplie, dès lors qu'il est propriétaire de la parcelle en litige et avait décidé de la vendre à la société civile immobilière (SCI) V Thorens au prix de
Source officielleChambre 1
DTA_2102412_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Debrion, rapporteur public, - et les observations de Me Thymen, représentant Mme A et de Me Martins Da Silva, représentant la commune de Beaumont.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2404629_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
B exerce les fonctions d'aide-soignant au sein du centre Arthur Lavy situé à Thorens-Glières.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005840_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Or, la Fillière abrite une population piscicole remarquable, dans son tronçon entre Thorens Glières, situé à 630 mètres d'altitude, et les Molliets, situé à 800 mètres d'altitude.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2305195_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
C un permis d'aménager un lotissement comprenant 2 lots sur un terrain situé lieudit Le Théven.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2600201_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
conclusions comme portées devant une juridiction incompétente pour en connaître et, par application de l’article 32 du décret du 27 février 2015 susvisé, de transmettre la requête de Mme A... , domiciliée à Thorens-Glières
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2102036_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
faute ne peut lui être imputée ; - sur la détermination du montant de la provision : il justifie avoir dû acquitter une somme de 18 691,20 euros TTC pour l'intervention de la société de maintenance Thyssen
Source officiellePage 1 sur 3
THYSENS
16/07/2026
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SCI LA BELHARRA, SELARL HELP PARTNERS MAITRE MICHAEL THYSEN
Jugement d'homologation de l'accord — Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
18/12/2025
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THYSENS
15/07/2025
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THYSENS
17/07/2024
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THYSENS
22/12/2023
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