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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2209608_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Grimault Timothée ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300948_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

D C et Jonathan Picard et Timothé F au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative sont rejetées. Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A G, à M.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2209606_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

Elle fait valoir que les moyens soulevés par la société Grimault Timothée ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2205365_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 octobre 2022, la société Crêperie Lebreton, représentée par Me Timothée Bassi (SELARL Bassi Herlédan), demande au tribunal d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304506_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Timothée Gallaud, président ; - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306254_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2010454_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306253_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306271_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306272_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306273_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306274_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306276_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306277_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306278_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306281_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2306283_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2410572_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306275_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902810_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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