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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2401737_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Pour justifier de l'urgence à suspendre l'exécution de l'arrêté n°2024-003 du 9 janvier 2024, la société Tixier Market soutient que M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2216257_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Ces éléments constitutifs de l'offre de la société Titi Floris méconnaissent les exigences du CCAP.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2205170_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

B confirme également la mise hors de cause de la société Pichard Timis Associés. De plus, la société Pichard Timis Associés demande sa mise hors de cause au motif que par une note n°1 aux parties, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210355_20220901

Administratif

1 septembre 2022

1 septembre 2022

En ce qui concerne l'erreur d'appréciation sur la régularité des offres de la société Titi Floris : 13.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2413201_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

O R D O N N E : Article 1 : Il est donné acte du désistement des conclusions à fin d’annulation et d’injonction présentées par la SARL Le Tipi des Toupeti II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2201730_20220725

Administratif

25 juillet 2022

25 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 juin 2022, la SARL Titi Depann'Auto, représentée par Mme A, sa co-gérante, demande au tribunal de faire cesser une situation de discrimination

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2202923_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2022, la société Assistance Titi Depann'Auto, représentée par Mme A, sa co-gérante, conteste le non-respect par une société fouriériste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2413202_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

O R D O N N E : Article 1 : Il n’y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin d’annulation et d’injonction présentées par la SARL Le Tipi des Toupeti II.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2101259_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la SARL Titi Dépann'Auto ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2410391_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

Par suite, l'ensemble des moyens susvisés soulevés par la SCOP Titi Floris doit être écarté.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102283_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

A B agissant en qualité de représentant des armateurs co-propriétaires du navire dénommé " Big Titi " ; - M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2204586_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

B D et Mme A B D, agissant en son nom et en qualité de représentante légale de l'enfant Titi B D, représentés par Me Pollono, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 août 2021 par laquelle

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400308_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Une note en délibéré, présentée pour la société Lex Tiki Conseils et M. A, son gérant, a été enregistrée le 7 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat Perez

DTA_2305618_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

attestant que l'intéressé réside à Tizi-Ouzou depuis plus de six mois, un certificat du 25 mai 2020 émanant de la même autorité attestant qu'il réside à Tizi-Ouzou depuis plus de six mois, un test "

Source officielle
TA

Section 12 - Chambre 3 - OQTF 6 semaines

DTA_2400489_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Tixier La République mande et ordonne au préfet du Val d'Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101402_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

Par un arrêté du 8 mars 2021, le recteur de l'académie de Mayotte l'a affecté en qualité d'adjoint gestionnaire au collège de Bouéni M'titi de Labattoir à compter du 15 mars 2021.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2206962_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 septembre 2022, la société Eau de Marseille Métropole (SEMM), représentée par Me Tixier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2502317_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

B... demande au tribunal d’être dégrevée de la taxe foncière mise à sa charge au titre de l’année 2024 pour un bien situé 6 rue Tissier Pons à Sète.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2509228_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

B... demande au tribunal d’être dégrevée de la taxe foncière mise à sa charge au titre de l’année 2025 concernant un bien sis 6 rue Tissier Pons à Sète.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2104216_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

Par un mémoire en défense, enregistré, le 11 octobre 2022, la commune d'Orléans, représentée par Me Tissier-Lotz conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge

Source officielle

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