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157 résultats pour « Triffi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2403392_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

B au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire et, sous réserve que Me Trifi, avocate de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401220_20240612

Administratif

12 juin 2024

12 juin 2024

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Trifi représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205026_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Article 2 : L'État versera à Me Trifi, avocat de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2406229_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

euros à verser à Me Trifi.

Source officielle
TA

Magistrat M. BULIT

DTA_2502024_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

versement de 1000 euros à Me Trifi.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303318_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

F E, représentés par Me Trifi, demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, la suspension de l'exécution de la décision du 14 juin 2023 par laquelle la commission d'appel de l'académie de Nice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203160_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juin 2022 et deux mémoires en production des pièces enregistrés les 1er et 4 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Trifi, demande au

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101866_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 avril 2021, Mme A B, épouse C, représentée par Me Trifi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 mars 2021 par laquelle le

Source officielle
TA

Magistrat M. FAY

DTA_2203673_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rim Trifi, avocat de M.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2111153_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2021, Mme A B, représentée par Me Trifi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 août 2021 par laquelle le ministre

Source officielle
TA

Magistrat Mme KOLF

DTA_2403044_20240724

Administratif

24 juillet 2024

24 juillet 2024

A B, représenté par Me Trifi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 juin 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a prononcé à son encontre une interdiction de retour sur le territoire

Source officielle
TA

Magistrat M.HOLZER

DTA_2403517_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

A C B, représenté par Me Trifi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 juin 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a prolongé d'un an l'interdiction de retour sur le territoire français

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2504764_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

B..., représenté par Me Trifi, demande au tribunal d’assurer l’exécution du jugement n° 2205732 rendu le 14 janvier 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2503019_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

B..., représentée par Me Trifi, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 3 mai 2025 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes a pris à son encontre une obligation de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2413468_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Le désistement du GFA La Truffière est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105160_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chevalier-Aubert, présidente-rapporteure ; - et les observations de Me Trifi, représentant M. et Mme C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2301040_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

Par suite, la requête des sociétés Allianz IARD et Tridis, qui est manifestement irrecevable, ne peut qu'être rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2404738_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Vu la procédure suivante : La commune de Saint-Trivier-de-Courtes (01560), représentée par son maire en exercice, a saisi le tribunal administratif d'une requête, présentée par Me Pujol, enregistrée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208561_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Vu la procédure suivante : La commune de Saint-Trivier-sur-Moignans (01990), représentée par son maire en exercice, a saisi le tribunal administratif d'une requête enregistrée au greffe le 21 novembre

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403120_20240405

Administratif

5 avril 2024

5 avril 2024

A se disant Triki ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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