Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2304092_20250217
17 février 2025
17 février 2025
de ceux-ci ; - il est de bonne foi et n'a pas fait preuve de négligence puisqu'il a parcouru douze kilomètres pour prendre le soin de déposer ses déchets dans un point d'apport volontaire pour le tri
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2302481_20240104
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Il soutient que la cotisation atteint un montant de 728 euros, qu'avec son épouse, ils sont retraités et ont un revenu fiscal de 19 450 euros, qu'ils font le tri sélectif de leurs déchets et que tous leurs
Source officielle1ère chambre
DTA_2001642_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
qui peuvent être triés et/ou traités sans sujétion particulière, quel que soit leur production et notamment : () le tri préalable au traitement afin d'assurer la valorisation matière des déchets () "
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200691_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
, issus du tri des collectes sélectives ".
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2520881_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Le syndicat Trio-Or fait valoir que M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2108185_20230223
23 février 2023
23 février 2023
B, constitués notamment de documents à son nom, ont été retrouvés au pied des conteneurs enterrés de tri sélectif du parking du Levant à Ferney-Voltaire.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2005105_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Une demande de maintien de la requête en date du 29 août 2023 a été adressée au cabinet Font et Trilles Avocats Associés, représentant M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103066_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il a été constaté la présence d'une station de transit, regroupement ou tri de produits minéraux ou de déchets non dangereux inertes, sur une superficie évaluée à 9 300 mètres carrés.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001077_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
S'agissant de la tarification incitative et des consignes de tri : 26.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101724_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
- soit par la fraction fibreux provenant de la seconde machine de tri optique des corps creux (tri EMR en négatif).
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2601863_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Article 3 : La commune de Triel-sur-Seine versera 1 000 euros à la SCCV Triel Doumer 2 au titre des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle9ème chambre
DTA_2410472_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Par un arrêté du 11 juin 2024, le maire de la commune de Triel-sur-Seine a de nouveau refusé de délivrer le permis sollicité.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003700_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Elle soutient que : - les moyens soulevés par la société Le Trio ne sont pas fondés ; - la société Le Trio occupe sans autorisation le domaine public depuis 2016 ; - si le tribunal considérait
Source officielle3ème chambre
DTA_2302792_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
de l’Urban Trail du Château, prévu le 26 septembre 2020.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104655_20250227
27 février 2025
27 février 2025
La société Josiane Trible Architecte a présenté une candidature.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001886_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par courrier du 6 novembre 2015, réceptionné le 9 novembre 2015, la SCI Le Trible a transmis à l'administration les pièces réclamées.
Source officielle5ème Chambre
DTA_1903434_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Par courrier du 6 novembre 2015, réceptionné le 9 novembre 2015, la SCI Le Trible a transmis à l'administration les pièces réclamées.
Source officielle1ère chambre
DTA_2208046_20250203
3 février 2025
3 février 2025
M. et Mme E sont propriétaires d'un immeuble situé au 177 rue Paul Doumer à Triel-sur-Seine.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302995_20250203
3 février 2025
3 février 2025
A, et de Me Gagnet, représentant la commune de Triel-sur-Seine. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2201600_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 25 avril 2023, la commune de Triel-sur-Seine, représentée par Me Léron, conclut au non-lieu à statuer. Vu les autres pièces du dossier.
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Vinadeis Trilles
14/07/2026
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DE TRILLES, Dimitri, René, Philippe, DE TRILLES
09/06/2026
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DE TRILLES, Dimitri, René, Philippe
22/03/2026
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SCPAT TRILLES-FRESPECH
17/02/2026
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Trilles, Lou, Morgane
12/02/2026
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