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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2213071_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
avec la spécialité de référence est démontrée par une étude de biodisponibilité réalisée le 15 mars 2021 par le laboratoire Pharma Medica Research, à la demande du fabricant du Trinara.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2430528_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Par un mémoire, enregistré le 20 novembre 2024, la société Trinoma indique se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2211490_20220823
23 août 2022
23 août 2022
du 28 juillet 2022 à Exeltis, l'ensemble des éléments composant le dossier d'AMM de la spécialité Trinara, le projet de résumé des caractéristiques du produit élaboré par Exeltis, les études de biodisponibilité
Source officielle6ème chambre
DTA_2305053_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée, le 19 juin 2023, la SARL Neyret Gestion Immobilière, représentée par, Me Trincea, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) à titre
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
DTA_2500916_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
autorise et en tout état de cause n'interdit pas la chasse des espèces de charadriiformes Pluvier bronzé (Pluvialis dominica), Grand chevalier à pattes jaunes (Triga melanoleuca), Chevalier semipalmé (Tringa
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2212859_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
B A, représenté par Me Trinck, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2022 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l'a obligé à quitter le territoire français sans délai pour rejoindre
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2600355_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
(PADDUC) ; - il méconnaît les dispositions de l’article L. 121-23 du code de l’urbanisme dès lors que la zone support du projet est répertoriée au sein de l’espace remarquable n° 56 « Massif de A Trinità
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2213370_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 juillet 2022 par laquelle l'agence nationale du médicament et des produits de santé a délivré une autorisation de mise sur le marché à la spécialité Trinara
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2215980_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
B, représenté par Me Trinck, par laquelle il demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 septembre 2022 par lequel le préfet des Hauts-de-Seine l'a obligé à quitter sans délai le territoire français
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2411117_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
M. et Mme D, qui se déclarent propriétaires d'un terrain cadastré 000 AK 355 sis 1262 rue Lucien Trinel à Beuvry ont sollicité son raccordement électrique provisoire.
Source officielleJU 7ème chambre
DTA_2105214_20230224
24 février 2023
24 février 2023
octobre 2021 qui lui a occasionné une fracture déplacée de P3 du 5ème doigt de la main droite ; - il a été victime d'un deuxième accident de service le 5 février 2019 entraînant une déchirure du triceps
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300541_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
, les espèces relevant de l’ordre des charadriiformes ou limicoles, comprenant le pluvier bronzé (pluvialis dominica), le pluvier argenté (pluvialis squatarola), le petit chevalier à pattes jaunes (tringa
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301717_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
A partir de 18 heures 30, une foule de supporters a gagné le quai de Monléon au niveau du rond-point desservant la rue Trenca, afin de célébrer la victoire de l'équipe de France, et à laquelle elle s'est
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2304178_20240101
1 janvier 2024
1 janvier 2024
B, ressortissant malien, né le 19 juin 2005 à Kayes Tringa, allègue avoir sollicité en juin 2023 la délivrance d'un titre de séjour pour les étrangers malades sur le fondement de l'article L. 425-9 du
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2204430_20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
la consultation, le 13 septembre 2021 d'un neurochirurgien, celui-ci indique que l'I.R.M. montre une double hernie discale C6 C7 plus volumineuse et C5 C6 latéralisée à droite, avec une paralysie du triceps
Source officielle2ème Chambre
DTA_2401207_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
du 27 juillet au lever du soleil au 5 janvier 2025 inclus au coucher du soleil (à Basse-Terre), à l’exception des espèces de limicoles suivantes dont la chasse est interdite : chevalier solitaire (Tringa
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2210166_20240926
26 septembre 2024
26 septembre 2024
des groupes électrogènes, la société Icade G3A en qualité de maitre d'ouvrage délégué, la société Carta Reichen et Robert Associés - Architectes Urbanistes venant aux droits de de la société Carta et Triacca
Source officielle6ème Chambre
DTA_2006174_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
B A, représenté par Me Trincal, demande au Tribunal : 1°) de le décharger des impositions auxquelles il a été assujetti au titre des années 2013, 2014 et 2015 ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400595_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
, les espèces relevant de l’ordre des charadriiformes ou limicoles, comprenant le pluvier bronzé (pluvialis dominica), le pluvier argenté (pluvialis squatarola), le grand chevalier à pattes jaunes (tringa
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300557_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Toutefois, il ressort des pièces du dossier, notamment du contrat de travail à durée indéterminée à temps plein en tant que " plongeur " à compter du 1er décembre 2018 au sein de la société " TRIBECA "
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