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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2515074_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Par un mémoire complémentaire, enregistré le 16 décembre 2025, la société Trouillet Mobilité Sécurité conclut au non-lieu à statuer sur sa requête.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2407875_20250819
19 août 2025
19 août 2025
Par avenant du 24 octobre 2019, le marché a été transféré à la société Trouillet Cars et Bus, nouvellement créée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201913_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me de Manneville, représentant la SAS Trouillet Cie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400100_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Car et Bus et la société Swis RE International SE en sa qualité d’assureur de la société Trouillet Car et Bus.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2400100_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
désordres affectant trois minicars appartenant à la RTM, plus précisément les véhicules immatriculés FA-338-HT, FA-241-HT et FB-159-VR ; 2°) de mettre les frais d'expertise à la charge de la société Trouillet
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2102044_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
de 129 134,72 euros correspondant au prix d'achat du véhicule, à titre subsidiaire, la somme de 41 857,03 euros en réparation des préjudices subis ; 3°) de condamner in solidum l'UGAP, la société Trouillet-Vehixel
Source officielle5ème chambre
DTA_2105950_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par ailleurs, si les requérants soutiennent que le circuit favorise des attroupements, y compris nocturnes, avec des cris et bruits de vélos, skateboards et trottinettes, il résulte de l'instruction, et
Source officielle5ème chambre
DTA_2105951_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Par ailleurs, si les requérants soutiennent que le circuit favorise des attroupements, y compris nocturnes, avec des cris et bruits de vélos, skateboards et trottinettes, il résulte de l'instruction, et
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2403382_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
A B, expert, relative aux désordres qui affectent la salle des sports Jeanne Trouillet. Par une ordonnance du 23 janvier 2025, la présidente du tribunal a accordé à M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2519231_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
B... demande au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière mises à sa charge au titre de l’année 2025, à raison d’un bien dont il est propriétaire au 1 rue Trouillet à Clichy (92
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2301594_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Par un mémoire enregistré le 3 mai 2023, la SCI Tressouillet déclare se désister de sa requête et de tout action future. Ce désistement d'action est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2502361_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
d'annuler le contrat conclu entre la communauté d'agglomération Saint-Quentin-en Yvelines (SQY) et la société Voi Technology portant sur le " Remisage sur le domaine public de SQY de flottes de trottinettes
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2201948_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de Trouley-Labarthe.
Source officielle6ème chambre
DTA_2503251_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
pénalités de retard payable dans un délai de trente jours, au paiement d’une indemnité complémentaire de 100 000 euros maximum sur les sommes que la société Transdev pourrait percevoir de son fournisseur Trouillet
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2502693_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Il soutient que : - il y a urgence à statuer dès lors qu’il est livreur indépendant « Uber Eats » depuis mai 2024 et qu’il exerce exclusivement son activité à l’aide d’une trottinette électrique ; que
Source officielleMagistrat HUCHOT
DTA_2005027_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la commune de Montpellier à lui verser la somme de 12 200 euros en réparation des préjudices résultants de ses chutes à trottinette
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202565_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
La société Repair VTT Vélos Trottinettes Triporteurs Electriques, qui a pour objet le commerce et la réparation de motocycles, a été créée le 1er octobre 2020.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305768_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
A B déclare porter plainte contre le maire de Trouillas. Il fait valoir que la police municipale de Trouillas n'est pas capable de laisser libre les places réservées aux handicapés.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2305769_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
A B déclare porter plainte contre le maire de Trouillas. Il fait valoir que la police municipale de Trouillas n'est pas capable de laisser libre les places réservées aux handicapés.
Source officielle4ème chambre
DTA_2206436_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
la chaussée communale ; - elle établit le lien de causalité entre sa chute et l'état de la chaussée par la production d'un témoignage ; - elle n'a pas commis de faute car étant équipée d'une trottinette
Source officiellePage 1 sur 28
GARAGE PERDEREAU TROUILLET
14/07/2026
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SELARL TROUILLET & CO
23/06/2026
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TROUILLET CIE
Jugement de conversion en redressement judiciaire de la procédure de sauvegarde — Jugement convertissant la procédure de sauvegarde en procédure de redressement judiciaire et désignant administrateur SELAS Aj Up en la personne de Me Grégory Wautot 9 Place Georges Clemenceau 42300 Roanne avec les pouvoirs : surveiller.
19/06/2026
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TROUILLET FRERES
04/06/2026
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SARL TROUILLET PHILIPPE
28/05/2026
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