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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge unique 3
DTA_2407960_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
C... le 24 décembre 2022 a été présentée avec le pays de délivrance « Turks et Caïques (Ile) » et non pas la Turquie.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2508870_20260126
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Après examens, un syndrome de Parsonage-Turner, appelé aussi névralgie amyotrophiante de l’épaule, lui a été diagnostiqué.
Source officiellePrésident BESLE
DTA_2105438_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
des Pyrénées-Orientales le versement à Me Turnes de la somme de 1 500 euros.
Source officielle10ème chambre, JU
DTA_2303985_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Mme F... soutient que le turn over au sein des équipes d’éducateurs existait déjà lors de sa prise de fonctions, les équipes n’ayant une ancienneté que de dix-huit mois, et que le turn over serait davantage
Source officielle6ème chambre
DTA_2305943_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
A C, ressortissant turc né le 23 octobre 1990, s'est marié, en Turquie, le 30 janvier 2013, avec Mme B D, ressortissante turque, née le 25 mai 1990.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200104_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
par laquelle le maire de La Turbie a implicitement rejeté son recours gracieux du 7 janvier 2022 ; 2°) d'enjoindre au maire de La Turbie de lui délivrer le permis de construire sollicité dans un délai
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103547_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
, ensemble la décision du 16 juin 2021 par laquelle le maire de la commune de La Turbie a rejeté son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre à la commune de La Turbie de lui délivrer un arrêté de non-opposition
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205563_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
la commune le la Turbie de communiquer la déclaration d'achèvement de travaux du permis de construire ; 4°) de mettre à la charge de la commune de la Turbie une somme de 3 000 euros au titre de l'article
Source officielle2ème Chambre
DTA_1903357_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Sur les conclusions de la commune de La Turbie au titre des frais liés au litige : 5.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2101094_20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 1er décembre 2021, la commune de Turenne conclut au rejet de la requête.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102803_20240213
13 février 2024
13 février 2024
(ensuite renommée Groupe Paris Turf).
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205564_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
à la commune de La Turbie de classer en zone naturelle du plan local d'urbanisme le site inscrit " Flanc Ouest de la Tête de Chien " ; 3°) d'enjoindre à la commune de la Turbie et à l'AS Monaco Football
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2106281_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Par mémoire enregistré le 17 octobre 2023, la commune de La Turbie a déclaré se désister de l'ensemble des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2402531_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Sur les conclusions de la commune de La Turbie au titre des frais liés au litige : 5.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200252_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que les conclusions de la Sarl Vicart Tura Ora, cotraitant, à l'encontre de la Sarl Rotopol, autre cotraitant et mandataire du groupement " Rotopol / Tura Ora " portent sur
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200215_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Une note en délibéré, enregistrée le 12 avril 2024, a été produite pour la commune de La Turbie. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200254_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
Des pièces ont été enregistrées le 26 novembre 2022 pour la Sarl Vicart Tura Ora.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2113805_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance des requêtes, nos 2113805, 2201824 et 2218972 de la société Clinique Turin.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102210_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Par deux arrêtés du 18 février 2021, le maire de La Turbie a refusé de lui délivrer ces permis de construire.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1806968_20220831
31 août 2022
31 août 2022
Par un mémoire, enregistré le 19 juillet 2022, la société DEKABANK agissant pour le compte du fonds A DICKER TURM FONDS a déclaré se désister de sa requête.
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TURNER CONSULTANT
07/07/2026
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TURNER & TOWNSEND
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
03/07/2026
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TURNER, Yvette, Nicola, HUDSON
02/07/2026
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SKY TURNER
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire simplifiée sur conversion de la procédure de redressement - Mandataire: Selarl MJ EST prise en la personne de Me Nicolas SAVARY, 36 rue Paul Cézanne 68100 Mulhouse. - N° RG : 25/01291
23/06/2026
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TURNER, Caroline, OTTOBON
23/06/2026
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