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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2413135_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 septembre 2024, la SAS Parc Eolien Des Nouvions représentée par Me Benoit et Me Turpin Bonnet, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2413284_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 septembre 2024, la SAS Parc Eolien d'Allerey, représentée par Me Benoit et Me Turpin Bonnet, demande au tribunal : 1°) de prononcer le
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2413281_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 septembre 2024, la SAS Extension du Parc Eolien de l'Epine Marie Madeleine, représentée par Me Benoit et Me Turpin Bonnet, demande au
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2320846_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2023, la société Purefert Trading AG, représentée par Me Alparslan et Me Turpin-Bonnet, demande: 1°) d'annuler le jugement N°
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2202570_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la société Eiffage Génie Civil : - à titre principal, de procéder au remplacement intégral de la turbine
Source officielle2ème chambre
DTA_2405865_20260205
5 février 2026
5 février 2026
a approuvé la modification de son plan local d’urbanisme pour les secteurs de Pontcharra-sur-Turdine, Les Olmes, Saint-Loup et Dareizé et la révision allégée de ce document pour le secteur de Pontcharra-sur-Turdine
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501075_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
bâtiment situé 24 rue de la Commanderie à Vindry-sur-Turdine (69490) appartenant à M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2203024_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
En ce sens, elle a permis à EIFFAGE TP de pouvoir proposer un déroulé d'installation de la turbine en passant par le toit et de couler la dalle de couverture après l'installation de la turbine.
Source officielleJU2
DTA_2203364_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Boutou, vice-président, - les observations de Me Turpin pour le requérant, - et les observations de M. B lui-même. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301090_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
D A, représenté par Me Turpin, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 mars 2023
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2113805_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance des requêtes, nos 2113805, 2201824 et 2218972 de la société Clinique Turin.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202399_20240213
13 février 2024
13 février 2024
B demande l'annulation de cet avenant en tant qu'il l'affecte au lycée professionnel Renée Bollet à Toulouse, ainsi que du procès-verbal d'installation.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2510708_20260105
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 décembre 2025, la SAS Garage Tuppin doit être regardée comme demandant au tribunal d’annuler le procès-verbal de contravention de grande
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2306232_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
E C, représentés par la SELARL Raffin Roche Avocats, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du conseil municipal de Vindry-sur-Turdine n°2023-002 du 7 février 2023 portant approbation
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201399_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
La société Tunnel Euralpin Lyon Turin (TELT) fait valoir que les moyens soulevés par la société Belgorail SA sont mal fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2514483_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit à la demande de la SAS Clinique de Turin relative aux frais d'instance.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101465_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
La SARL La Turbine demande au tribunal de prononcer la décharge de ces suppléments. 2.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300440_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
La SARL La Turbine demande au tribunal de prononcer la décharge de ces suppléments. 2.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101464_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
La SARL La Turbine demande au tribunal de prononcer la décharge de ces cotisations. Sur l'étendue du litige : 2.
Source officielle3ème chambre
DTA_2000580_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Elle soutient qu'en fixant le débit maximum dérivé à 19,5 m3/s permettant le fonctionnement de la turbine et l'alimentation par un débit de 1,08 m3/s du dispositif de dévalaison et par un débit de 0,50
Source officiellePage 1 sur 172