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DÉCISION / ECLI

TYPE

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EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2302060_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

L'association Plus que vainqueur, dont le président est M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300955_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Menet, rapporteur public ; - et les observations de Me Boniteau , représentant l'association Plus que vainqueur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2105993_20221107

Administratif

7 novembre 2022

7 novembre 2022

décision par laquelle le préfet du Pas-de-Calais a implicitement rejeté la demande du 29 décembre 2021 de délivrance d'une carte nationale d'identité et d'un passeport biométrique pour l'enfant Tania Vainqueur

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300956_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

omis de déduire des rectifications relatives aux renonciations à recettes au titre de l'exercice clos en 2019 la somme de 7 800 euros correspondant au loyer que lui a versé l'association Plus que vainqueur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2403805_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Les clubs vainqueurs des demi-finales disputent la finale sur terrain neutre désigné par la LNR () Le club vainqueur de la finale est déclaré Champion de France de 2ème division et accède en 1ère division

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2106182_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

I vainqueur par deux juges contre un. Après que M. I ait quitté le ring et regagné le vestiaire, l'arbitre du combat a, au motif d'une erreur de pointage des points, déclaré M. C vainqueur.

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2103566_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Mme C soutient qu'elle remplit les conditions d'obtention de la carte mobilité inclusion mention " stationnement ", dès lors que la pathologie cardiaque ainsi que la récidive variqueuse dont elle souffre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2202901_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

le dégrèvement complémentaire des cotisations primitives de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre de l’année 2021 à raison d’un immeuble situé 2 place du Vainquai

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600128_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

constant que le président Biya a annoncé sa candidature dès le 13 juillet 2025 alors qu’il est chef d’État de ce pays depuis novembre 1982, même si les sondages n’annonçaient pas le président Biya vainqueur

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2204457_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

Il a également été vainqueur de la Coupe du Val d'Oise en 2018. Il a, en 2018, participé au tournoi international " les Ceintures " et a remporté le tournoi des Ceintures des Hauts de Seine. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2302779_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

les points sont attribués de sorte qu'une victoire rapporte 4 points, qu'un match nul rapporte 2 points et qu'une défaite ne rapporte aucun point, sachant qu'un point bonus offensif est attribué au vainqueur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2305302_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

que la Fédération n'a pas respecté ses propres règles de sélection en favorisant un critère au détriment des trois autres, que leur application aurait dû conduire à sa sélection, qu'il est lui-même vainqueur

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2004245_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

D'une part, Mme C soutient qu'elle souffre d'ulcères variqueux.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2000844_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

établissement doit être considérée comme fautive ; en effet, il n'y avait aucune urgence à réaliser un pontage avant une tentative de rééducation ; l'utilisation d'une veine saphène interne droite variqueuse

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2205367_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

25 octobre suivant, une ordonnance du 5 octobre 2022 d'un chirurgien vasculaire pour un écho doppler veineux des membres inférieurs prévu le 16 novembre suivant, en raison d'une récidive d'ulcère variqueux

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2302367_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

rapport de Mme Caron, première conseillère, - les conclusions de Mme Amar-Cid, rapporteure publique, - les observations de Me Dadez, représentant les consorts E, et celles de Me Vainqueur

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201662_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

ressort des pièces des dossiers que sa lésion maculaire de l'œil gauche détectée en 2018 nécessite un contrôle annuel et qu'elle a souffert d'une thrombose veineuse superficielle étendue sur le terrain variqueux

Source officielle