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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2309743_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La société Vatel Développement anime le réseau d'écoles Vatel, ces écoles étant exploitées en propre ou en franchise sous la Marque et l'Enseigne " Ecole Vatel ".
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2300584_20250909
9 septembre 2025
9 septembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de l’EARL de Vazelle.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503320_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 30 juin 2025 et le 15 juillet 2025 à 10h28, l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) de Vazelle, représentée par
Source officielleR222-13 (JU 1)
DTA_2401036_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle la société Batipro a été assujettie au titre de l'année 2021 dans les rôles de la commune de Saint-Paul à raison de l’hôtel exploité sous l’enseigne Vatel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303529_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Dans ces conditions, la SCCV Les Vantelles n'était pas soumise à l'accomplissement des formalités prescrites par ces dispositions.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202411_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
D'une part, il ressort des pièces du dossier que le lot à bâtir est riverain de l'avenue Debasseux et de la rue Guilloteaux Vatel.
Source officielleMagistrat Courret
DTA_2301468_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par un déféré, enregistré le 19 juin 2023, le préfet du Puy-de-Dôme demande au tribunal de modifier le résultat de l'élection des suppléants élus de la commune de Vassel à
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1427081_20250820
20 août 2025
20 août 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société VAREL EUROPE.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2214341_20231103
3 novembre 2023
3 novembre 2023
expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative afin de permettre la définition contradictoire des travaux de reprise des désordres affectant les vantelles
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500460_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
A... la somme de 1 200 euros à verser à la SCCV Les Vantelles au titre des mêmes dispositions. D E C I D E : Article 1er : La requête de M. A... est rejetée. Article 2 : M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301463_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
des études supérieures et obtenu une maîtrise en sciences humaines ainsi qu’un master auprès de l’institut d’études politiques de Grenoble, il occupe le poste de directeur régional au sein de l’école Vatel
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2306567_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
l'association Vigilence Verte Montpellier Nord et Mme C A demandent au juge des référés de suspendre l'exécution de la décision du maire de Montpellier de procéder à l'abattage de 35 arbres situés rue Charles Vanel
Source officielle4ème Chambre
DTA_2313739_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
L’éclusier a ensuite entrepris de fermer la vantelle manuellement ce qui a pris plusieurs minutes à stopper l’éclusée.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2315637_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
L’éclusier a ensuite entrepris de fermer la vantelle manuellement pour interrompre l’éclusée.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2601630_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
A..., exerçant 7 place des sœurs Vatel à Blancs Coteaux (51) est désigné en qualité d’expert.
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2202767_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
La première certifie que " que le permis de conduire N° 344626 catégorie (B) en date du 24/03/2016, établi à Nouakchott au nom de C Mohamed Vadel (), est conforme à nos registres et n'a jamais fait l'objet
Source officielle4ème chambre
DTA_2205763_20250221
21 février 2025
21 février 2025
portant refus d'un permis de construire tendant à la surélévation d'un garage existant afin d'y créer un niveau d'habitation et à la démolition d'un appentis sur un terrain situé au 65 quater rue Juliette Vadel
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2101204_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
par Me Pierrat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 6 juillet 2020 par laquelle la garde des sceaux, ministre de la justice a rejeté sa demande de changement de nom de B en Lamarche-Vadel
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2600452_20260210
10 février 2026
10 février 2026
C..., demeurant 7 place des sœurs Vatel à Vertus, commune de Blancs-Coteaux (51130) est désigné en qualité d’expert.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2518794_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
B..., ressortissant tunisien né le 12 mars 1993 inscrit pour l’année 2025/2026 au programme de mobilité internationale Marco Polo dans l’établissement Vatel de Nîmes –où il a effectué un stage du 12 mai
Source officiellePage 1 sur 3