Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2201197_20240206
6 février 2024
6 février 2024
En outre, à de multiples reprises il a collé sa cuisse contre la sienne au prétexte d'utilisation de l'ordinateur.
Source officielle3ème chambre
DTA_2204099_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
B se collait contre des filles, leur prenait les hanches, leur touchait les cuisses et les seins lors de soirées, mettant une fois en travaux dirigés la main sur la cuisse d'une étudiante.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500875_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Vincent-Hytier, substituant Me Nugue, représentant Lyon Métropole Habitat.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004093_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
S'agissant de l'infirmité 1 " séquelles de transfixion de la racine de la cuisse gauche avec atteinte parcellaire du nerf crural " : 3.
Source officielle2ème chambre
DTA_2106255_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
de l'article R. 751-3 du code de justice administrative, représentés par la SELARL Khôra Avocat, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 janvier 2021 par lequel le maire de Caluire-et-Cuire
Source officielle15ème chambre
DTA_2202339_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
dans le cadre du suivi de son contrat unique d'insertion - parcours emploi compétences (CUI - PEC).
Source officielle2ème chambre
DTA_2106446_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
l'application de l'article R. 751-3 du code de justice administrative, représentés par Me Lacroix, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 18 janvier 2021 par lequel le maire de Caluire-et-Cuire
Source officielle1ère chambre
DTA_2303235_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Il est constant que la demande d'homologation en blessure de guerre de la blessure à la cuisse dont a été victime M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208886_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
B, éleveur ovin dont l'exploitation est située à Saint-Vincent-sur-Jabron, fait pâturer ses bêtes sur le territoire de la commune de Châteauneuf-Miravail.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203387_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
communément admis ; - les frites sont servies à volonté ; - les frites offertes dans le cadre du programme de fidélisation auraient dû être déduites ; - le taux de perte de 2 % sur les frites cuites
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2400482_20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
procédure de dévolution du marché relatif à l'exécution de prestations de services de transport public de voyageurs à vocation scolaire situés sur le périmètre du syndicat Mixte des Transports du Petit Cul
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2400481_20240510
10 mai 2024
10 mai 2024
procédure de dévolution du marché relatif à l'exécution de prestations de services de transport public de voyageurs à vocation scolaire situés sur le périmètre du syndicat mixte des transports du Petit Cul
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2505984_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
A... était exposé, soit à une amputation bilatérale au niveau des cuisses en raison d’une gangrène, soit à un décès en cas d’ischémie pelvienne.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2402134_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Le 25 août 2022, la requérante a subi une reprise chirurgicale consistant en une reconstruction du tendon d’Achille par lambeau libre antéro-latéral de la cuisse.
Source officielle2ème chambre
DTA_2411739_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
implantées en milieu urbain, seront intégrées dans de fausses cheminées de couleur et motif brique rouge, présentant un aspect identique aux cheminées voisines et aux cheminées existantes qu’elles viennent
Source officielle6ème chambre
DTA_2400123_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Vandenberghe, rapporteur public, - et les observations de Me Vincenti, substituant Me d’Aleman, représentant la société Nestlé Purina Petcare France. Considérant ce qui suit : La S.A.S.
Source officielle1ère chambre
DTA_2409069_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 10 septembre et 22 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Vincens-Bouguereau, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielleChambre 1
DTA_2101061_20250207
7 février 2025
7 février 2025
mai 2021, le tribunal administratif de Lyon a transmis au tribunal administratif de Clermont-Ferrand une requête présentée le 12 mai 2020 par la société BPCE IARD, représentée par la Selarl Cornet-Vincent-Ségurel
Source officielle2ème chambre
DTA_2401776_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
C..., que ce dernier a, lors d’un trajet en voiture et à deux reprises, caressé la cuisse de sa collègue contraignant M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2311360_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Vandenberghe, rapporteur public, - et les observations de Me Vincenti, substituant Me d’Aleman, représentant la société Nestlé Purina Petcare France. Considérant ce qui suit : La S.A.S.
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