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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2411466_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
figure, pour le requérant, la mention « BUT 1 non validé – réorientation » ni du tableau précité, que M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2310384_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
D, représenté par Me Le Foyer de Costil, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du jury de l'Université de Paris 8 Vincennes-Saint-Denis établissant la non-validation de son Master 2 Psychologie
Source officielle8ème chambre
DTA_2212084_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
dans une formation de l'enseignement supérieur par la voie de la validation des acquis de l'expérience ; 2°) d'enjoindre à l'université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis de l'inscrire en deuxième année
Source officielleMagistrat Vincent
DTA_2203078_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Vincent, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2604541_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
Elle soutient que : - la condition d’urgence est remplie : l’absence de titre de séjour valide l’expose à des risques immédiats tels que l’impossibilité d’exercer une activité professionnelle, l’interruption
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2505467_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
A C du logement n° A 331 situé au sein de la résidence universitaire Vincent Fayo, sis 75, rue Vincent Fayo à Châtenay-Malabry (92290) ; 2°) d'ordonner à M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2328343_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
elle a été déclarée défaillante, en ayant toutefois validé six matières et bénéficié d'une validation d'acquis pour l'une des matières antérieurement validée à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2400241_20240212
12 février 2024
12 février 2024
O R D O N N E : Article 1er : La requête présentée par les communes de Coulanges-la-Vineuse, d'Augy, de Vincelles, de Vallan, de Gy L'Evêque, de Jussy, de Vincelottes, d'Escamps, de Champs-sur-Yonne
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2509270_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Un nouveau mémoire présenté pour la commune de Vincennes, représentée par la SCP CGCB et Associés, a été enregistré le 18 juillet 2025.
Source officielleChambre 3
DTA_2201111_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Vincent et Fils auprès d'une personne autre que cette société. 11.
Source officielle2ème chambre
DTA_2008349_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 5 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2007788_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 6 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Gosselin, président, Mme Vincent, première conseillère, Mme Geismar, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2514198_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre à la direction générale des ressources humaines du ministère de l’Education nationale (sous-direction Résult-IT) de valider
Source officielle8ème chambre
DTA_2313882_20250205
5 février 2025
5 février 2025
La procédure a été communiquée à l’université de Paris 8 Vincennes – Saint-Denis qui n’a pas produit de mémoire en défense. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2316732_20230821
21 août 2023
21 août 2023
sa demande d'admission à la formation DU Criminologie IED et de lui donner la possibilité, a minima, de créer un compte étudiant sur la plateforme à distance de l'IED lui permettant de suivre et de valider
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2205869_20220803
3 août 2022
3 août 2022
décision n'est pas signée de sorte qu'elle méconnait les exigences de l'article L. 212-1 du code des relations du public avec l'administration ; - il n'est pas établi que la commission pédagogique de validation
Source officielle8ème chambre
DTA_2214736_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 19 octobre 2022, l'université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis conclut au rejet de la requête.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2409081_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
décharge totale de la cotisation de taxe foncière sur les propriétés bâties mise à sa charge au titre de l’année 2023 à raison du bien immobilier situé dans la résidence sise 24 à 36 rue Anatole France à Vincennes
Source officielleEtrangers - Eloignement
DTA_2400825_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Il n'a pas validé son année et s'est inscrit au titre de l'année 2022-2023 en master 1 métiers de l'enseignement, de l'éducation et de la formation parcours inégalités, discriminations et territoires à
Source officielle2ème chambre
DTA_2303423_20240618
18 juin 2024
18 juin 2024
DECIDE : Article 1er : La requête n° 2303423 des communes de Coulanges-la-Vineuse, d'Augy, de Vincelles, de Vallan, de Gy-l'Evêque, de Jussy, de Vincelottes, d'Escamps, de Champs-sur-Yonne est rejetée
Source officiellePage 1 sur 19