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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Magistrat M d'IZARN de VILLEFORT
DTA_2300154_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Il résulte de l'instruction que, par acte du 17 mars 2011, la SCI White Gate a acquis la propriété de l'ensemble immobilier situé au 27-29 boulevard Edouard Baudoin.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004418_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Elle soutient que les moyens soulevés par la société White Oak ne sont pas fondés. Vu la décision attaquée et les autres pièces du dossier.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200726_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
La société White Gate est propriétaire de la parcelle cadastrée section CM n°104 située sur le territoire de la commune d'Antibes.
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300318_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2023, la société White Owl, représentée par Me Wittmann, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de l'imposition
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300316_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2023, la société White Owl, représentée par Me Wittmann, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de l'imposition
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300317_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2023, la société White Wolf, représentée par Me Wittmann, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge de l'imposition
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
ORTA_2300319_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 juin 2023 et le 25 septembre 2023, la société White Wolf, représentée par Me Wittmann, demande au tribunal : 1°) de prononcer
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2600081_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
A... et la SCI Black and White la somme de 5 000 euros sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2409256_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
La note en délibéré enregistrée le 9 septembre 2025 pour la SCCV Barry White n’a pas été communiquée.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2409293_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
La procédure a été communiquée à la société Barry White le 17 septembre 2024.
Source officielle4ème chambre
DTA_2005739_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
Dordogne et dans le même champ visuel, dès lors que celle-ci n'est pas produite sur ces dits territoires ; - d'indiquer le titre alcoométrique volumique réel des bières " sugar killed " blond et white
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2300956_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2023, la société ENEDIS, représentée par le Cabinet d'avocats White et Case, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre n°54 émis
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2301227_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mai 2023, la société ENEDIS, représentée par le Cabinet d'avocats White et Case, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre n°54 émis
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2212778_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
et Case pour un montant de 241 987,01 euros, et, au titre du mois de janvier 2022, par les cabinets White et Case et Jones Day pour des montants respectifs de 192 159,30 euros et 60 662,24 euros.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2212349_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles elle a été assujettie avec son époux au titre des années 2015 et 2016 ; 3°) de lui communiquer l'intégralité des dossiers fiscaux de la société Austin et White
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2100347_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
B A, patron du navire de pêche Black et White, représenté par Me Drageon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision n° 314/DIRM en date du 1er décembre 2020 de la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2211168_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
D'autre part, l'intéressé justifie avoir occupé de manière continue un emploi à temps plein en qualité d'agent d'entretien dans la société Stars White Service à partir de juillet 2017, puis, dans le cadre
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2403841_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
Les factures produites sont au demeurant libellées à l'ordre de la société " restaurant The Black et White " dont il n'est pas démontré qu'elle ne disposerait pas des disponibilités financières pour assurer
Source officielle9ème Chambre
DTA_2006847_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
fleur de chanvre contient et caractérise la fibre de la plante ; sa commercialisation est autorisée dès lors que sa teneur en THC est inférieure à 0,20 % ; - le taux de THC de l'herbe de cannabis " White
Source officielle9ème Chambre
DTA_2007832_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
fleur de chanvre contient et caractérise la fibre de la plante ; sa commercialisation est autorisée dès lors que sa teneur en THC est inférieure à 0,20 % ; - le taux de THC de l'herbe de cannabis " White
Source officiellePage 1 sur 4