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12 résultats pour « Xavier BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_2212764_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Xavier Quetel, Nicolas Q, Aurélien Regnier et Bruno O et Mme J L. Par ailleurs, et contrairement à ce que soutient le préfet, la mention sur ledit bulletin de " M.

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TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2600647_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

tribunal : - d’annuler la motion du Conseil régional des Hauts-de-France intitulée « Motion pour le soutien aux victimes et la transparence concernant le Village de Riaumont », présentée par le Président Xavier

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TA

3ème chambre

DTA_2201351_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

soutient que l'administration aurait dû déduire de ses revenus imposables au titre de l'année 2020 le revenu différé, d'un montant de 7 000 euros, correspondant à l'année 2018, " au titre de l'année blanche

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TA

8ème chambre

DTA_2301053_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Xavier Pottier, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : M. A...

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TA

8ème chambre

DTA_2209982_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

G I, agissant en son nom et en qualité de représentant légal d'Emmanuel Parfait D, de Fernanda Judicael E et de Blanche Noémie I, représenté A Me Messaoud, demande au tribunal, dans le dernier état de

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TA

3ème chambre

DTA_2202002_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Xavier Marotel, secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres, a reçu délégation de signature de la préfète des Deux-Sèvres à l'effet de signer notamment tous arrêtés entrant dans le champ d'application

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TA

8ème chambre

DTA_1910342_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

attributaire est irrégulière, dès lors que le coloris du mobilier urbain proposé dans son offre méconnaissait les prescriptions de l'article 10.1 du cahier des charges qui prévoyait un mobilier gris clair ou blanc

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TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500457_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

intégrés dans un fichier de police par personne soupçonnée de crime ou délit et vol avec violence n'ayant pas entraîné une incapacité totale de travail, de rébellion et de port sans motif légitime d'arme blanche

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TA

2ème Chambre

DTA_2101585_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

D est particulièrement mauvaise et que le conducteur du tracteur, n'ayant aucune visibilité à son côté gauche à l'endroit de la ligne blanche de stop du fait de la configuration des lieux, est obligé de

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TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2309117_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

fait l'objet d'une MICAS, qui n'est au demeurant plus en vigueur, ne font pas d'elle une menace pour l'ordre public ; - les faits sur lesquels le préfet fonde sa décision sont extraits de notes blanches

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TA

8ème chambre

DTA_2205248_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Si le camion-atelier n'est pas au nombre des véhicules pour lequel l'article 7 de l'arrêté du 30 septembre 1975 relatif à l'évacuation des véhicules en panne ou accidentés prévoit une telle carte blanche

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TA

8ème chambre

DTA_1906344_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

En partie privative, les conduits apparents seront en PVC blanc 60*200 équivalent à un conduit diamètre 125.

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