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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2405201_20240913
13 septembre 2024
13 septembre 2024
Anissa Soles, Stéphanie Soles, Anita Zigler, Jazzy Landaur, Marinette Jackel, Amanda Adolf, Julie Schoumacker, Cindy Loerch, Soidi Rivière, Eden Turco, Osana Loerch, Ashton Loerch, Mayli Loerch, William
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2300500_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
la juge des référés de désigner un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état du bâtiment situé au 6 rue Zittar
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2007074_20230120
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Olivier Collet, Dominique Zitte, Gérard Rivière, Rudy Damour et Gianny C en raison d'un total de points plus élevé et d'un meilleur classement sur le poste convoité que le requérant, il ne ressort d'aucune
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2102697_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
prononcer la décharge des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2019 et 2020, à raison d'un immeuble de bureaux sis 150, Allée Pierre Ziller
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2011688_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
C, Calogine, Collet, Damour, Hubert, Mirel, Rivière, Zitte ; 3°) d'enjoindre au ministre de l'intérieur de procéder à sa mutation à La Réunion ou, à défaut, de procéder au réexamen de sa situation dans
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2401235_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
°) de prononcer la décharge des cotisations primitives de taxe foncière sur les propriétés bâties assignées au titre des années 2023 et 2023, à raison d’un immeuble de bureaux sis 150, Allée Pierre Ziller
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2205139_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
de prononcer la décharge des cotisations primitives de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles assignées au titre de l’année 2021, à raison d’un immeuble de bureaux sis 150, Allée Pierre Ziller
Source officielle11ème chambre
DTA_2309722_20240827
27 août 2024
27 août 2024
produit à l'appui de sa demande de visa un diplôme universitaire de technologie en informatique spécialisé en réseaux informatiques obtenu en 2007, " une attestation de travail " établie par l'hôtel Zita
Source officielle4ème Chambre
DTA_2401066_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Considérant ce qui suit : Mme A... est professeure des écoles titulaire affectée à la ZIL de Florac et administrativement rattachée à l’école de Bagnols les Bains.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201652_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 ; - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 27 novembre 2003, Zita
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300725_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
A C, exerçant ZIL Saint-Eloi - Parc d'activité route de Sarrelouis à Bouzonville (57320) est désigné en qualité d'expert.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2002877_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 27 juillet 2020 et le 16 février 2021, Mme B D, agissant tant en son nom propre qu'au nom de sa fille mineure, C A, représentée par Me Ziller
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200392_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Il soutient que - en sa qualité d'enseignant titulaire remplaçant affecté à la zone d'intervention localisée (ZIL), il a droit à l'indemnité de sujétion spéciale de remplacement (ISSR) ; - cette indemnité
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301147_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
la section n° 8 de l'unité de contrôle ouest des Alpes-Maritimes a effectué un contrôle au sein des locaux de la société par actions simplifiée (ci-après, " SAS ") Atos France, sise 150 Allée Pierre Ziller
Source officielle5ème chambre
DTA_2102445_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
inférieur au seuil de déclenchement de la procédure de taxation forfaitaire fixé pour 2015 à 45 405 euros ; -l'administration a méconnu sa propre doctrine exprimée par la réponse ministérielle " Ziller
Source officielle7ème chambre
DTA_2200569_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Après avoir été mutée, à compter du 1er septembre 2016, sur un poste définitif de titulaire remplaçante à 100 % dans la zone d'intervention localisée (ZIL) de l'inspection de l'éducation nationale (IEN
Source officielle