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548 résultats pour « Zoued »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2505683_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Sur les conclusions à fin de suspension du refus de visa opposé à Mohamed Zoue : 3.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509199_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Zouad ; - les observations de Me Saihi, représentant M. B..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2600129_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2600323_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509114_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Zouad ; - les observations de Me Saihi, représentant Mme C..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens ; - les observations de Mme C..., assistée de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2507047_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Zouad a été entendu au cours des audiences publiques des 9 et 16 octobre 2025. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601006_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Zouad, - les observations de Me Mainier-Schall, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506852_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506227_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Zouad, - les observations de Me Bouix, représentant M. B..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, -les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2506922_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Zouad, premier conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600663_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Zouad a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience. Considérant ce qui suit : Mme C...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2503589_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Zouad a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2504939_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Zouad ; - et les observations de Me Brel, représentant M. et Mme C....

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508414_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Zouad ; - les observations de Me El Mortaja Oukhiti, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509214_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Zouad ; - les observations de Me Saihi, représentant M. A...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2603643_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Zouad, - les observations de Me Brel, représentant M. A..., qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2504476_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Zouad a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2508232_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2508813_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Zouad, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre des articles L. 921-1, L. 921-2, L. 921-3, L. 921-4, L. 922-1 et L. 922-2 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2601683_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Zouad, conseiller, les pouvoirs qui lui sont attribués par l’article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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