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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2304301_20230808
8 août 2023
8 août 2023
B a poursuivi en 2022/2023 une seconde année de diplôme de comptabilité et gestion, au cours de laquelle il a fait l'objet de nombreuses absences, pour la plupart non justifiées.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2401012_20240229
29 février 2024
29 février 2024
remplit les conditions prévues par l'article 1-1 de la loi du 13 septembre 1984 tenant à la durée de services, à son aptitude physique constatée par deux médecins et compte tenu du motif illégal d'absences
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2226148_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
attestation de présence falsifiée, et à défaut d'explications claires à ce sujet par l'intéressée, d'autre part, aux évaluations de la requérante au cours de sa scolarité au sein de l'IFSI, marquée par des absences
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2403217_20240621
21 juin 2024
21 juin 2024
remplit les conditions prévues par l'article 1-1 de la loi du 13 septembre 1984 tenant à la durée de services, à son aptitude physique constatée par deux médecins et compte tenu du motif illégal d'absences
Source officielle1ère chambre
DTA_2101635_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Elle a ensuite totalisé un nombre de jours d'absence entre le 19 mars et le 14 juin 2019 de 86 demi-journées, compromettant ainsi sa capacité à s'intégrer scolairement et socialement dans son nouvel établissement
Source officielle2ème chambre
DTA_2205410_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
B... d’avoir manqué à ses obligations de service attesté par des absences nombreuses, constantes et répétées et à son obligation d’obéissance hiérarchique, d’avoir gravement failli dans l’exercice de ses
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106132_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Si les évaluations du deuxième trimestre révèlent des absences nombreuses, toutes sont notées comme étant excusées sur le relevé de note produit par le préfet, en raison notamment de la crise sanitaire
Source officielle1ère chambre
DTA_2005609_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
en raison de la présence d'un fonctionnaire de la direction des ressources humaines lors de la séance du conseil de discipline ; - elle est entachée d'un quatrième vice de procédure en raison de l'absence
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202617_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
A cela s'ajoutent les absences nombreuses et longues en arrêt maladie que cette situation conflictuelle a généré pour une partie des agents ".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202615_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Ainsi, il a été imposé à Mme B de traiter en sa qualité d'OPJ un nombre important d'interpellations, notamment en fin de service ou le week-end, sans considération des contraintes liées à son obligation
Source officielle5ème Chambre
DTA_2309911_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
pas représentative compte tenu de ses absences trop nombreuses.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202612_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
A cela s'ajoutent les absences nombreuses et longues en arrêt maladie que cette situation conflictuelle a généré pour une partie des agents ". 6.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2514312_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
2025, et le 29 juillet 2025, la société Versus Automobile a formulé une promesse d'embauche à compter du 1er septembre 2025 ; il a intégré le Bac professionnel mécanique automobile et est, malgré ses absences
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202613_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
A, l'enquête conclut au caractère régulier de l'activité annexe qu'il exerçait alors et à l'absence totale de manquement professionnel imputable à l'intéressé dont " la manière de servir est par ailleurs
Source officielle1ère Chambre
DTA_2502416_20260218
18 février 2026
18 février 2026
franco-algérien, le parcours de l’intéressé depuis son entrée sur le territoire, sa prise en charge par les services de l’aide sociale à l’enfance entre seize et dix-huit ans, son inscription en CAP, ses absences
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202616_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
B fait valoir qu'il a demandé en vain à de nombreuses reprises, le remboursement de frais de repas d'avril et août 2018 suite à des missions effectuées hors résidence administrative.
Source officielle5ème chambre
DTA_2209368_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
C repose, d'une part, sur son comportement inadapté dans l'exercice de ses fonctions et, d'autres part, sur ses nombreuses absences. Si M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101328_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
En l'espèce, si la requérante se prévaut de l'absence de nombreux conseillers communautaires lors de la séance litigieuse du 15 janvier 2021, elle doit être regardée comme soutenant que le quorum instauré
Source officielleChambre 2
DTA_2402168_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Toutefois, il ressort des pièces du dossier que le bulletin du premier semestre A faisait mention d'un ensemble fragile, notamment dû aux nombreuses absences, l'attitude A étant toutefois qualifiée de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2302419_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
En l'espèce, Mme B, qui produit des relevés de notes pour les années universitaires 2019/2020 et 2020/2021 indiquant des notes très faibles et de très nombreuses absences non justifiées, n'a pas validé
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