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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2005084_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Ils soutiennent que : - le temps passé sur les courriers, NAP, budget, études et recherches est facturé deux fois ; - les frais pour assistance d'un technicien collaborateur ont été facturés pour un
Source officielle4ème Chambre
DTA_1906721_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Ils peuvent être chargés de la gestion des stocks, de la sécurité et la prévention, de l'organisation du travail ou de l'assistance de techniciens y compris dans le domaine de l'ingénierie.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105740_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
C a sollicité l'assistance du technicien informatique du CHMB en raison d'un dysfonctionnement apparent de son ordinateur professionnel.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2501384_20250228
28 février 2025
28 février 2025
la MDPH n'a pas pris en compte sa motivation et ses aptitudes ; - il est titulaire du diplôme d'Installateur Dépanneur en Informatique mais présente la nécessité de poursuivre une formation de " Technicien
Source officielle3ème chambre
DTA_2002101_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Par un arrêt du 11 mars 2020, la Cour d'appel de Pau a ordonné la mainlevée du placement et prononcé une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert. Le 19 avril 2020, Mme D et M.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2600349_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
sur le site de Moirans, comptable assistant sur le site de Jassans Riottier, comptable assistant sur le site de Beynost, technicien supérieur systèmes et réseaux sur le site de Lyon, technicien d’assistance
Source officielle3ème chambre
DTA_2206821_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
administratif de Lyon, et un mémoire enregistré le 20 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Mézin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 5 juillet 2022 du jury d'examen du brevet de technicien
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501440_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
- d’assistant de vie aux familles sur le site de Nevers ; - d’assistant import-export sur le site de Beaune ; - d’assistant ressources humaines sur les sites de Belfort, Lons-le-Saunier, Besançon (
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501401_20250806
6 août 2025
6 août 2025
- d'assistant de vie aux familles sur le site de Nevers, - d'assistant import-export sur le site de Beaune, - d'assistant ressources humaines sur les sites de Belfort, Lons-le-Saunier, Besançon
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004132_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Mme C a été recrutée par le département du Finistère le 15 novembre 1999 et exerce les fonctions de responsable de l'unité assistance technique au sein du service des politiques techniques routières et
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2221936_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
de gestion administrative et financière, de responsable de zone, d'assistant en techniques biologiques ou expérimentation animale, d'assistant en traitement de données ou d'enquêtes, d'assistant en instrumentation
Source officielle4ème chambre
DTA_2205042_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La cotation C4 correspond aux postes nécessitant expertise et technicité comprenant la cotation C4-1 pour les emplois à technicité spécifique.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2300497_20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
de la Polynésie française (Lot 2 " Prestation assistance de proximité sur Tahiti et Moorea) : " (). / L'assistance de proximité devra être assurée a minima par 2 techniciens informatiques ayant de fortes
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2601132_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
classe, spécialité logistique et activités hôtelières, publié le 29 avril 2025 par l’Assistance publique-Hôpitaux de Marseille ; 2°) d’annuler la décision de nomination au poste de technicien supérieur
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2103094_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
ingénieurs des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 ; - l'arrêté du 24 mars 2017 pris pour l'application à certains corps de techniciens de la recherche et de techniciens de recherche et
Source officielle4ème chambre
DTA_2105766_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il est expatrié aux États-Unis et exerce la profession de " firefight emergency medical technician " soit de pompier et technicien ambulancier susceptible de dispenser des soins médicaux d'urgence.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202377_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Il est expatrié aux États-Unis et exerce la profession de " firefight emergency medical technician " soit de pompier et technicien ambulancier susceptible de dispenser des soins médicaux d'urgence.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2206607_20220818
18 août 2022
18 août 2022
B A doit être regardé comme demandant au tribunal d'annuler le tableau d'avancement de 2022 au grade de technicien hospitalier de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris en tant qu'il n'y figure pas.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2123257_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
A, titularisé en qualité de technicien de laboratoire en 1999, était affecté sur un poste de technicien d'analyse en biologie médicale au sein du service de bactériologie de l'hôpital Cochin relevant de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200545_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
médico-technique territorial spécialité technicien qualifié de laboratoire en 2012 dont elle a réussi l'épreuve écrite ; - elle a occupé un poste d'assistante médico-technique pendant près de deux
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