Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 2e Chambre
DTA_2212864_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Compte tenu des difficultés d'absorption de la préparation colique par la patiente, la coloscopie n'a pas pu être réalisée le jour prévu.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2000907_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Par ailleurs, les analyses effectuées ont confirmé que Mme B était atteinte d'un cancer colique à un stade poly-métastatique. Le 27 juillet 2017, Mme B est décédée.
Source officielle1ère chambre
DTA_2403858_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 30 octobre 2024, la SCP BTSG prise en la personne de Me Gasnier, et la SELARL ASTEREN prise en la personne de Me Ruth, agissant en qualité de coliquidateur judiciaire
Source officielle1ère chambre
DTA_2400117_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
S’agissant de l’infirmité « coliques néphrétiques » : 7. Pour rejeter la demande de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003064_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Victime d'un pneumopéritoine sur perforation colique au cours d'une coloscopie pratiquée au sein du centre hospitalier universitaire Amiens-Picardie le 13 mars 2019, Mme A demande la condamnation de
Source officielle6ème chambre
DTA_2301217_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Il soutient que : - il ne s'oppose pas à l'indemnisation des préjudices résultant de la perforation colique, accident médical non fautif dont a été victime M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202641_20250206
6 février 2025
6 février 2025
D a présenté un choc hémorragique avec hémopéritoine et un saignement actif au niveau de l'angle colique gauche et un foyer infectieux pulmonaire.
Source officielle6ème chambre
DTA_1910651_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
Elle a été réopérée le 22 août 2016 pour suture de cette plaie colique.
Source officielle5ème chambre
DTA_2300993_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
désigné par la CCI (docteur B) sont anciennes voire obsolètes et imprécises de sorte qu'il est impossible de déterminer le taux exact de survenance de la première complication, à savoir la sténose colique
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2500111_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Elle soutient que depuis février 2024, elle a subi plusieurs hospitalisations et opérations suite à des coliques néphrétiques et pyélonéphrite obstructive droite, que lorsqu’elle a envie d’uriner, il faut
Source officielle6ème chambre
DTA_2105643_20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Toutefois, il résulte de ce même rapport que ces souffrances auraient été de 2,5 sur une échelle de 7 du seul fait de la perforation colique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201457_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
D'une part, il résulte de l'instruction, et notamment des rapports d'expertise concordants des docteurs B et A, que la perforation colique dont a été victime M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2207274_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
de ses antécédents et précise qu'il a souffert d'un cancer bronchique en 2020, opéré par lobectomie supérieure gauche et pour lequel il est actuellement en post-chimiothérapie, ainsi que d'un cancer colique
Source officielle5ème chambre
DTA_2201887_20240527
27 mai 2024
27 mai 2024
Il résulte de l'instruction, et notamment du rapport d'expertise, que la perforation colique dont a été victime Mme E est intervenue au cours de l'acte de rectosigmoïdoscopie du 18 juin 2021 qui n'était
Source officielle6ème chambre
DTA_2106374_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Une iléostomie a alors été réalisée dans la nuit du 15 au 16 pour permettre des lavements coliques et des administrations de vancomycine.
Source officielle12ème chambre, éloignement
DTA_2515173_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
motivation ; - il est entachée d’une erreur manifeste d’appréciation de sa situation personnelle dès lors qu’il réside de manière stable et continue en France depuis trois ans, qu’il souffre de coliques
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2401968_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
un médecin de l'Ehpad lui a diagnostiqué une anémie précisant qu'elle avait perdu entre 12 et 20 kg ; - le 17 août 2023 un scanner a été réalisé concluant à " un syndrome occlusif avec distension colique
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2317606_20231226
26 décembre 2023
26 décembre 2023
C a nécessité son admission au service des urgences du CHU du Mans, le 4 septembre 2023 à 16h37, en raison d'une colique néphrétique, pour laquelle il s'est vu prescrire un traitement médicamenteux le
Source officielleJuge social
DTA_2303913_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Il résulte de l'instruction et notamment des certificats médicaux du docteur D du 25 janvier 2023 et du docteur B du 5 juillet 2023 que Mme C souffre de la maladie de Cacchi Ricci découverte sur coliques
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2400699_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
- il entre au CHU de Marcy L'Etoile le 15 mai 2022 à cause de mauvais déplacements ; une fourbure au pied est diagnostiquée ; - en dépit de demandes pour le faire marcher et éviter un risque de coliques
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