Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2300290_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
qualifié peut, compte tenu de son expérience professionnelle et de son degré d'autonomie, piloter des projets complexes, ou diriger les activités de plusieurs services ou participer personnellement à
Source officielle2ème chambre
DTA_2202494_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
2021 et que, eu égard à la complexité de l'instruction du dossier, le délai d'instruction a été prorogé d'une durée complémentaire de 3 mois, de telle sorte qu'à défaut d'une décision intervenue avant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100662_20230621
21 juin 2023
21 juin 2023
B et de la société archi conseil, une mission de maîtrise d'œuvre complète.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2301413_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Enfin, le même article dispose : " Le candidat remettra dans son offre l'annexe financière jointe au DCE (3 onglets) dûment complétée datée et signée. L'annexe comprendre 3 onglets : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103907_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
En aucun cas, seront acceptés des éléments de format rectangulaire classique à épaisseur constante pour recouvrir ces formes complexes à traiter ".
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2403525_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
E... soutient qu’il dispose d’un intérêt légitime à changer de nom dès lors qu’il souhaite rompre avec sa famille, que son nom est trop complexe et qu’il a une consonnance étrangère, son père étant de
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302905_20231004
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Il soutient que : - il eu du mal à comprendre la complexité de la procédure et a cru avoir fourni les documents sollicités, - il a besoin de son permis de conduire pour travailler.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402838_20240701
1 juillet 2024
1 juillet 2024
que : - à l'issue de la première réunion d'expertise, il est apparu utile d'appeler en la cause la société Séri, maître d'œuvre de l'ouvrage, compte tenu de son implication dans la réalisation du complexe
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2224867_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
que la condition d'urgence n'est pas remplie dès lors qu'il n'a pas excédé le délai d'instruction de la demande d'asile du requérant, lequel peut être prolongé jusqu'au 8 mars 2023 en raison de la complexité
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2224868_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
la condition d'urgence n'est pas remplie dès lors qu'il n'a pas excédé le délai d'instruction de la demande d'asile de la requérante, lequel peut être prolongé jusqu'au 8 mars 2023 en raison de la complexité
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2510284_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
sociale alors qu’elle disposait de renseignement révélant qu’il se trouvait à l’étranger ; - les règles d’attribution des aides par la caisse des allocations familiales des Bouches-du-Rhône sont trop complexes
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2605158_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
la condition d’urgence est satisfaite dès lors qu’il a effectué sa demande de rendez-vous d’admission exceptionnelle au séjour auprès de la préfecture le 21 juillet 2022, qu’il a présenté un dossier complet
Source officielle1ère chambre
DTA_2201860_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
B de faire face à des problèmes comptables complexes, et l'intéressé ne remet pas utilement en cause ce constat concernant la complexité des tâches qui lui incombaient en se bornant à indiquer que les
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2500325_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Les prestations sont les suivantes : / • Le ramassage complet des déchets situés sur et dans l'ensemble des haies du complexe sportif.
Source officielle2ème chambre
DTA_2001577_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Cependant, les enjeux liés aux projets de complexes golfiques n'apparaissent que de manière incidente et particulièrement incomplète.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2504624_20250825
25 août 2025
25 août 2025
et 518 à 522 ; / 4° Ordonner toutes autres mesures provisoires, même conservatoires, à l'exception des saisies conservatoires et des hypothèques et nantissements provisoires, ainsi que modifier ou compléter
Source officielle9è ch Magistrat statuant seul
DTA_2510283_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
En revanche, lorsque ses séjours à l’étranger excèdent cette durée de trois mois, le revenu de solidarité active ne lui est versé que pour les mois civils complets de présence en France.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302977_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
enjoindre au président de la métropole de Montpellier de réexaminer sa situation et de la reclasser dans le groupe de fonctions en adéquation avec ses fonctions à expertise forte en pilotage de projets complexes
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301723_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
° 2023/167 du 31 mai 2023 par lequel la directrice générale de l'Agence Régionale de Santé (ARS) de la Guyane a autorisé la SAS Canopée à exercer l'activité de médecine en modalité hospitalisation complète
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2505124_20250510
10 mai 2025
10 mai 2025
car les examens devant se dérouler à compter du 6 mai 2025 et qu'il risque de se trouver en situation d'échec ; - les aménagements nécessités par son handicap n'ont pas été mis en œuvre de manière complète
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