CodexAI
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2301329_20260313
13 mars 2026
conseil d'administration et de la fédération nationale la plus représentative des centres de lutte contre le cancer (…) ».
DTA_2211198_20260313
5ème Chambre
DTA_2206629_20250708
8 juillet 2025
Les experts, se fondant sur les référentiels internationaux de la société européenne d'oncologie médicale (ESMO) et le national compréhensive cancer network ( NCCN), indiquent qu'en présence d'une masse
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2511276_20251204
4 décembre 2025
d’accueil et d’examen des situations ; d’autre part, en dehors des horaires d’ouverture des centres médico-psychologiques, les personnes migrantes sont prises en charge au sein des urgences du centre
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.
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