Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2305183_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
plusieurs années au contact de l’oléologue du site, dont le responsable de laboratoire assure au besoin le remplacement, et a suivi une formation professionnelle d’oléologie impliquant notamment un cycle
Source officielle1ère Chambre
DTA_1910863_20240209
9 février 2024
9 février 2024
se fera par cycles, de façon continue et automatisée.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2321084_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
. / Les établissements peuvent fixer des capacités d'accueil pour l'accès à la première année du deuxième cycle.
Source officielle7éme chambre
DTA_2005289_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Toutefois, si le tableau des modalités de contrôle continu mentionne explicitement la prise en compte du contrôle continu respectivement pour 30% et 40% dans l'établissement de la note dans les matières
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302302_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Aux termes de l'article R. 632-20 du code de l'éducation : " La durée du troisième cycle des études de médecine est comprise entre trois et six ans.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402325_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Elle soutient que : Sur la recevabilité : - sa requête n'est pas tardive, à défaut pour le pétitionnaire de justifier d'un affichage continu pendant deux mois et à défaut pour le délai de recours
Source officielle8ème chambre
DTA_2101105_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
; / () / La formation continue s'adresse à toutes les personnes engagées ou non dans la vie active.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2203734_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
La société Tri-Cycle exploite une activité de transit, regroupement et tri de déchets au 210 chemin de la Levade, 06550 La Roquette sur Siagne.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403536_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
pédagogiques successifs : () 2° Le cycle 2, cycle des apprentissages fondamentaux, correspond aux trois premières années de l'école élémentaire appelées respectivement : cours préparatoire, cours élémentaire
Source officielle5ème chambre
DTA_2407969_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Les horaires de travail sont définis à l'intérieur du cycle, qui peut varier entre le cycle hebdomadaire et le cycle annuel de manière que la durée du travail soit conforme sur l'année au décompte prévu
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104312_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Le syndicat requérant, en se bornant à relever que les cycles de travail en 7h42 permettaient déjà de faire face aux contraintes de continuité du service public, allégation qui est d'ailleurs sérieusement
Source officielle2ème chambre
DTA_2101733_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Mme B demande au tribunal l'annulation de ces arrêtés en tant qu'ils l'ont placée, en fait et eu égard à son cycle de travail, en congé de proche aidant pour une période continue alors qu'elle a en sollicité
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205975_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
En second lieu, aux termes de l'article L. 612-6 du code de l'éducation : " Les formations du deuxième cycle sont ouvertes aux titulaires des diplômes sanctionnant les études du premier cycle ainsi qu'à
Source officielle3ème chambre
DTA_2201805_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Aux termes de l'article L. 612-6 du code de l'éducation : " Les formations du deuxième cycle sont ouvertes aux titulaires des diplômes sanctionnant les études du premier cycle ainsi qu'à ceux qui peuvent
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501588_20250822
22 août 2025
22 août 2025
lui " fondamentales en matière de pratique, d'évaluation et de validation des compétences professionnelles, ce qui constitue un point crucial du 1er cycle d'odontologie en France ".
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2501590_20250822
22 août 2025
22 août 2025
lui " fondamentales en matière de pratique, d'évaluation et de validation des compétences professionnelles, ce qui constitue un point crucial du 1er cycle d'odontologie en France ".
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2305408_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
couvertes par ce cycle ainsi que du niveau initial requis pour y accéder. " L'article 9 de ce décret dispose que : " La commission reconnaît une équivalence aux conditions de diplômes dans les trois cas
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2317577_20260211
11 février 2026
11 février 2026
B... fait grief à Sorbonne université de ne pas l’avoir admis en deuxième année du premier cycle des formations de médecine.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401015_20260203
3 février 2026
3 février 2026
ou un cycle à pédalage assisté, au sens de l'article R. 311-1 du code de la route, neuf, qui n'utilise pas de batterie au plomb, ou une remorque électrique pour cycle, et n'est pas cédé par l'acquéreur
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2513613_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Elle constitue une mesure de police administrative qui est soumise à l’entier contrôle du juge administratif.
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