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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
893 résultats pour « outil »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 3
: : DIAMETRE DE L'ARBRE : : : PORTE-OUTILS (en mm).
Article 1
Les outils spécifiques, visés à l'article R. 311-1 du code de la route, dont les engins de service hivernal peuvent être équipés sont les suivants : 1. A l'avant du véhicule, un outil de raclage ; 2.
Article M 35
Machines-outils L'utilisation des machines-outils par le public dans les locaux de vente est autorisée si : - les machines-outils sont sous la surveillance directe d'un personnel compétent de l'établissement ; - l'accès aux machines-outils est réservé
Article 8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 65
La saillie des lames par rapport au corps du porte-outils ne doit pas excéder 1,5 mm sur le rayon.
Il est créé par l'Office français de la biodiversité (direction de la police et du permis de chasser) un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé " Outil de Surveillance et de Contrôle Eau et Nature (OSCEAN) " et son application
Article 9
La formation prend en compte les outils numériques et leurs contextes d'usage. Les étudiants sont formés à l'usage pédagogique des outils et ressources numériques.
Article R1211-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 50 > 54
Les établissements et organismes mentionnés au 3° de l'article R. 1211-32 organisent la mise en place du système local de biovigilance en mettant notamment à la disposition des professionnels les outils nécessaires à la mise en œuvre de leurs missions
Article 4
La déclaration de chargement est établie, préalablement au voyage, au moyen d'un formulaire accessible soit par voie dématérialisée, soit par un outil d'échange de données informatique mis à disposition par Voies navigables de France.
Article ANNEXE
CATEGORIE DE MACHINES ou d'appareils : machines-outils pour le travail des métaux :
Article D644-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 52 > 73
Tout opérateur adresse, le cas échéant, à l'organisme de défense et de gestion une déclaration préalable de non-intention de production pour une appellation d'origine donnée qui peut porter sur tout ou partie de son outil de production.
Article Annexe 9
UTILISATION DES DONNÉES ET OUTILS DE LA SURVEILLANCE POUR L'ÉVALUATION DE L'ÉTAT DES MASSES D'EAU DE SURFACE
Article D644-13
I. ― L'opérateur adresse, le cas échéant, à l'organisme de défense et de gestion une déclaration préalable de non-intention de production qui peut porter sur tout ou partie de son outil de production.
Article L1111-13-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 40
La conception et la mise en œuvre de l'espace numérique de santé tiennent compte des difficultés d'accès à internet et aux outils informatiques et dans l'usage de ces outils rencontrées par certaines catégories de personnes, en proscrivant toute discrimination
Article L211-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 52 > 04
du règlement (UE) n° 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 relatif à un marché unique des services numériques ainsi qu'une interface en ligne définie au m du même article, proposant gratuitement aux utilisateurs finaux un outil
Article R2142-45
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 43 > 21
Les établissements et organismes mentionnés au 2° de l'article R. 2142-42 organisent la mise en place du système local de vigilance en assistance médicale à la procréation en mettant notamment à la disposition des professionnels les outils nécessaires
Article 15
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 84
Pour les motoculteurs dont les mancherons ne sont pas réversibles, la marche arrière ne doit pouvoir être enclenchée qu'après débrayage préalable des outils.
Article 7
Les guides de pièces doivent, tout au moins pour leur partie située à proximité des outils, être fabriqués en bois ou en alliage léger.
Article D6124-274
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 93
Le titulaire de l'autorisation veille, dans le cadre de l'exposition aux rayonnements ionisants, à ce que les personnels et les patients bénéficient des outils permettant l'optimisation de la radioprotection.
Article D6124-148
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 94 > 87
Le titulaire de l'autorisation s'assure que les équipements exposant aux rayonnements ionisants disposent des outils permettant l'optimisation de la radioprotection des patients et des personnels.
Article D6124-180
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 95
Le titulaire de l'autorisation s'assure, dans le cadre de l'exposition aux rayonnements ionisants, que les personnels et les patients bénéficient des outils permettant l'optimisation de la radioprotection.
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