CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

763 résultats pour « Alibert-Andanson »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bd9446cdc6046d475d1bfe

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

répertoire général : 2025 002228 Débiteur(s): ANCAFIN (SAS) [Adresse 1] Représentant(s): Non représentée Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Angel GOMEZ Corinne ALBERT

Source officielle

Page 10 sur 39

← PrécédentSuivant →
TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bd946ccdc6046d475d1e52

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

FINANCE (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : NANTIER Patrick Jacques, non-comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Angel GOMEZ Corinne ALBERT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c331a1cdc6046d47d5755f

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

comparaissant par Maître, [Y], Avocat à la Cour, membre de la SELAS ROSTAND & ASSOCIES, à la décharge de Maître, [C], Avocat au Barreau de Paris, membre du Cabinet SEKRI VALENTIN ZERROUK, 16 Cours d'Albert

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f297bccdc6046d47064469

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 900898875 (N° de Gestion : 2021 B 7430), a pour activité : la vente à emporter d'aliments et de boissons sans alcool à consommer à emporter, en livraison

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f4132fcdc6046d47297ac5

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La débitrice N° RCS de BOBIGNY : 888411725 / N° de Gestion : 2020 B 7311 a pour activité : Alimentation général, produits exotiques.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f492d4cdc6046d47343172

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La débitrice inscrite au RCS de [Localité 2] sous le numéro 902397595 (N° de Gestion : 2021 B 9079) a pour activité : supérette, commerce d'alimentation générale, épicerie.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ef8ae2cdc6046d47bab821

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 832365027 et exploite un fonds de commerce de: Alimentation générale.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eff504cdc6046d47c6c694

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 905024964 et exploite un fonds de commerce de: Import, export de textile, alimentation

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69f15d9bcdc6046d47e88957

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 2], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 802321786 et exploite un fonds de commerce de: Alimentation générale primeurs supérette

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI

69cb6e45cdc6046d47970be7

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

] (SARL) -, [Adresse 1], avec établissement principal sis, [Adresse 2], toute activité se rapportant à la vente en détail et en gros d'articles pour la maison, de meubles, de bazar, d'ornement, d'alimentation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bf8524cdc6046d4783e33c

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

suivants « Tableau divisionnaire et câblage U 2 Reprise tableau existant, séparation des circuits, remplacement U 1 disjoncteurs Disjoncteur tétrapolaire différentiel 63A U 1 Ligne électrique alimentation

Source officielle
TCOM

Fond

69f31468cdc6046d47106a79

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

des anomalies et dysfonctionnements pour lesquels Monsieur [A] s'est ouvert à la SAS [I] à savoir : * le poids total de l'ensemble est supérieur à celui mentionné sur la carte grise * un voyant d'alerte

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0e5f5cdc6046d47dcfc36

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

de liquidation judiciaire Numéro de rôle : 2024F443 Numéro de PC : 2025RJ1 Date d'audience : 10 janvier 2025 Procédure : Monsieur [E] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] SIREN : 900723339 Activité : Alimentation

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d29bcdc6046d47f27e7c

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE Numéro de rôle : 2025004046 JUGEMENT DU 27 avril 2026 PRORGEANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SARL ALBERT ET VERGNAUD Composition du Tribunal lors des débats et du

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae1ae9cdc6046d47fd436c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

JUGEMENT DE MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION LE TRIBUNAL Par jugement en date du 04/11/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS SOCIETE [S] ET ALBERT

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f270b2cdc6046d47032c28

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 832188155 (N° de Gestion : 2017 B 8491 ) a pour activité : boucherie, alimentation générale, vente de boissons non alcoolisées..

Source officielle
TCOM

CITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

69cfa779cdc6046d47f969aa

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 01/04/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 18/03/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL Rêve&Gourmandises [Adresse 1] Activité : Service de vente rapide d'aliments

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d23367cdc6046d472fe1ca

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La SARL PAYAL + GOPI est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 528690191 et exerce une activité de commerce d'alimentation générale sous la forme de Société à responsabilité

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d4675acdc6046d475b45a4

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Elle exerce une activité d'alimentation générale, épicerie, sous la forme de société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4a69ecdc6046d475fc001

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

: 1) SAS SOCCA [Adresse 1] Nom commercial : SOCCA SAS Enseigne : SOCCA SAS Activité : Gestion et administration de tous fonds de commerce de ventes à consommer sur place et à emporter de tous aliments

Source officielle