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187 résultats pour « Audrey SINGER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 04

69de7727cdc6046d473842fb

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUILLET 2025 CHAMBRE 04 N° RG : 2023F00056 DEMANDEUR SAS [E] SAS Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Rony DEFFORGE, Avocat [Adresse 2] Et par Maître Audrey

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb4732cdc6046d475d8862

Commerce

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23 avril 2026

23 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Madame Marlène GIROUD, Madame Audrey MORONI, Assistés, lors des débats et du prononcé de Mademoiselle

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TCOM

Trib. de Commerce

69eb4797cdc6046d475d8fc0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE Président : Monsieur Sylvain LEPETIT Juges : Madame Marlène GIROUD, Madame Audrey MORONI, Assistés, lors des débats et du prononcé de Mademoiselle

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TCOM

R E F E R E

6a0d6edacdc6046d4748bf61

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Il exerçait son activité au sein de l'établissement de la SAS M+ MATERIAUX [Localité 2], avec une mobilité possible dans les zones géographiques des départements de l'Aude (11), de l'Hérault (34), et du

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabcaecdc6046d47ebefb0

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

LACTEL (SNC) - boulevard Arago - Z I. des Touches - 53810 Change GROUPE [Y] (SADIR) - 10, rue Adolphe Beck - 53000 Laval CANELIA ROUVROY POUDRE (SNC) - route Départementale 978 - 08150 Rouvroy- sur-Audry

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6ème chambre

69e82f8dcdc6046d471576d6

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 8 Janvier 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU SDP BAT ELEC [Adresse 1] comparant par Me Claude DUVERNOY [Adresse 2] et par Me CAGNEAUX DUMONT Audrey

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DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33f78cdc6046d47aa8767

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

avril 2026 * par mise à disposition au Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du CPC, * signé

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