En date du 08 septembre 2023, par courriel, la Société [S] [Q] [L] désormais [S] [G] a notifié à la Société OVOCOM la suspension des prestations de transport.

Le tribunal constate que la clause de définition du « contenu » n'est pas claire et précise.

Le 8 novembre 2023, la SARL [L] adressait un courriel à la SARL APEROSYMPA.FR confirmant leur décision réciproque de résilier le contrat, d'agence commerciale à effet au 30 novembre 2023 et en y joignant

Sur l'action à l'encontre de Monsieur [I] [R] Par note en délibéré adressée par courriel du 7 mars 2025, le CIC déclare se désister de son instance à l'encontre de Monsieur [I] [R] : RG : 2023069314

En l'espèce, le contrat litigieux contient une clause claire selon laquelle, à défaut de résiliation à son échéance, il sera renouvelé pour une nouvelle période fixe de 3 années.

La société ITQ Security indique avoir tenté de planifier des interventions de maintenance via des courriels de relance et un courrier recommandé du 12 septembre 2023, restés sans réponse de la société

également sa conformité, suite au prélèvement contradictoire réalisé en date du 19/06/2023, tous comme celui analysé suite au prélèvement contradictoire daté du 03/03/2023. » La note expertale met clairement

Une telle remise de fiche technique, exposant clairement les modifications apportées au produit précédemment livré, a fait défaut concernant le changement de formulation litigieux.

dont le siège social est 1 bis avenue de la République 75011 Paris et encore 6 rue Jadin 75017 Paris - RCS B 430137828 Partie demanderesse : assistée de Me Serge AYACHE, Avocat et comparant par de Me Claire

de ses demandes, la SOCIETE S.R.V présente notamment les pièces suivantes : * le devis signé du 26 avril 2024 ; * des extraits d'échanges de messages sur le réseau Whatsapp ; * des échanges de courriels

Pourtant, le 8 avril 2022, par échange de courriels, Monsieur [V] [Y] a précisé que la carte grise devait être établie au nom de la société NATURE&VRD.

Par courriel du 3 juillet 2025, le liquidateur a indiqué ne pas être favorable à la demande de rectification et a souhaité un débat devant le tribunal.

avec le concours du ou des sapiteur(s) informatique, à tout logiciel d'investigation et de traitement permettant de réaliser ou de faciliter ces recherches ; * Procéder à la recherche tant dans les courriels

Par courriel du 16 mars 2024, M. [N] fait sa demande officielle de départ en retraite au 1er juillet 2024.

Un engagement de non-sollicitation du personnel employé par HEPPNER a été convenu entre les deux parties par échange de courriels des 25 et 26 avril 2019.

en cours, Le même jour, Madame [T] sollicitait un report de deux mois d'échéance, prétextant qu'elle traversait une période difficile et que cela ne se reproduirait plus, Le 1 er mars 2022, par courriel

La société LE ROY LOGISTIQUE soutient que de nombreux manquements ont été constatés : poussière, poubelles non vidées, absence de nettoyage de certaines zones, ont été reprochés par des courriels adressés

du véhicule, celui-ci était en bon état de marche et qu'aucune réserve n'avait été formulée par la société Food Embassy ; qu'après la restitution du véhicule, elle a adressé le 3 mars 2025 par un courriel