CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

764 résultats pour « correspondances échangées entre avocats »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-7

69d8fbeccdc6046d47c482fb

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

: assistée de Me Géraldine BRASIER PORTERIE de la SELARL BARO ALTO, Avocat et comparant par Me Martine CHOLAY, Avocat (B242) AFFAIRE 2023040271 ENTRE : SA ASSURLAND.COM, dont le siège social est 1 bis

Source officielle
TCOM

.

69df6ba8cdc6046d474ffb19

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

ENTRE La SARL RHEMA, Domiciliée [Adresse 1] Ayant pour avocat plaidant Maître David SAIDON membre du Cabinet DAVID SAIDON AVOCATS, Avocat au Barreau de Paris, Demeurant [Adresse 2], Ayant pour avocat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33bd0cdc6046d4713c4e2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

PARTIE(S) EN DEMANDE * La SARL MATERIEL MEDICAL ASSISTANCE LANDAIS [Adresse 1], RCS 531245272 DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER - représenté(e) par Maître VINOLO Christophe - Membre de l'AARPI VALENT AVOCATS

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e66b3bcdc6046d47eed639

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

LES MOYENS PRÉSENTÉS PAR MONSIEUR [T] [W], DEMANDEUR Monsieur [T] [W], au soutien de ses demandes, présente, entre autres, les pièces suivantes : * Les échanges de mails avec M.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a916ffcdc6046d478e9f8a

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

à la Cour, pour la SARL KLEMA AVOCATS, société d'Avocats, DEFENDERESSE société THE C SPIRITS SARL, [Adresse 2], comparaissant par Maître Sophie STEFANUTTO, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eb2bcdc6046d47a9fccb

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Le même jour, des échanges par messages électroniques, notamment via l'application WhatsApp, ont eu lieu entre les parties, accompagnés de la transmission de photographies du véhicule et du procèsverbal

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cf3b5ecdc6046d47eeda2b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

, 77240 Vert-Saint-Denis - RCS de Melun : 487 514 267 Partie défenderesse : assistée du cabinet CLP AVOCATS, agissant par Maître Martin LE PECHON, Avocat (C1758) et comparant par la SCP HOURBLIN-PAPAZIAN

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d08d30cdc6046d470e56ad

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

De plus, il ressort des échanges entre les parties qu'il existe un doute sérieux sur la validité du transfert à la SAS WEALTHY GESTION PRIVEE de 6 clients, Mesdames [O] [F], [L] [H], [U] [B] et Messieurs

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d0fc97cdc6046d4716fee6

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

En dépit de nombreux échanges de mails et relances et à partir de décembre 2021 entre M. [T] [M], M. [X] [C], Mme [I] [H], et M. [W], le remboursement n'est pas effectué.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a73c2ecdc6046d47680cc8

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Les échanges mails entre le maître d'œuvre, le maître d'ouvrage et la société [Z] sont clairs et indiquent bien que la carence de la société PAYU entrainera pour elle une moins-value de son devis pour

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bb637acdc6046d47281e9a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Défenderesse Après renvois pour communication de pièces entre les parties, échange et dépôt de conclusions, l'affaire a été appelée le 05/05/2025, date à laquelle elle a été plaidée en audience publique

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a9375ecdc6046d4791ce81

Commerce

30 octobre 2025

30 octobre 2025

comparaissant par Maître [I], Avocat à la Cour, à la décharge de Maître [T], Avocat à la Cour, membre de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX C/ OPPOSANT * SA CHEOPS TECHNOLOGY FRANCE, [Adresse 2], ayant

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d1e254cdc6046d472a9083

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

dépens, dont distraction sera faite au profit de Maître ZERBIB, Avocat à la Cour.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e3bacdc6046d470235b6

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Merci d'avance. » (Pièce n°13 : Echange écrit du 30 décembre 2024).

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce53e2cdc6046d47da0cbc

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[X] entre le 14 et le 18 janvier 2021, * Les échanges de courriels entre M. [M] et WAGRAM entre le 17 mai 2021 et le 1 er juin 2021. 23.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

6a0c0818cdc6046d47293071

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

, [Adresse 2] Et par la SCP CAMILLE AVOCATS en la personne de Maître Jérôme CARLES, Avocat, [Adresse 3] Comparante DÉFENDEUR SAS BIG PACK Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Non

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a0b56e1cdc6046d471c7f70

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Pour ces essais, des protocoles ont été élaborés et ont fait l'objet d'échanges et de validations entre [R] [S] et la société EURION CONSULTING, agissant comme interlocuteur de [H].

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d006c1cdc6046d4704d1de

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

PARTNERS, Avocat (P540) et comparant par Me Martine CHOLAY, Avocat (B242) APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits AVALON a pour activité le recrutement et le coaching de dirigeants.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69ddfb06cdc6046d472df263

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

CHAMBRE par mise à disposition au Greffe SARL [R] c/ SARL ARMORIC CONCEPT DEMANDEUR (S) : SARL [R] [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 802 386 136 REPRESENTANT(S) : SELARL LEXCAP - Me BOISNARD Thierry, Avocat

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acece7cdc6046d47e69bdb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

: Me [Z] [H] Avocat postulant correspondant : Me Valérie LEBLANC DEMANDEUR SAS BLACKFOX anciennement dénommée [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Guillaume CLOUZARD

Source officielle

Page 10 sur 39

← PrécédentSuivant →