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449 résultats pour « prestations audio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre PROZ - Christian ROZE

69f087decdc6046d47d260e5

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

ENTRE : La Société MILEGA SERVICIOS SL, Société de nationalité espagnole dont le siège social se situe [Adresse 1] (Espagne), prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit

Source officielle

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Annonces BODACC42 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PRESTATIONS AUDIO

SIREN 853912525Greffe du Tribunal de Commerce de sens

28/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PRESTATIONS AUDIO

SIREN 853912525Greffe du Tribunal de Commerce de sens

05/08/2025

Voir →

Radiations

AUDIO VISUEL PRESTATIONS

SIREN 503317471Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

25/02/2025

Voir →

Dépôts des comptes

AUDIO VISUEL PRESTATIONS

SIREN 503317471Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

30/01/2025

Voir →

Dépôts des comptes

PRESTATIONS AUDIO

SIREN 853912525Greffe du Tribunal de Commerce de sens

23/07/2024

Voir →

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c97769cdc6046d476ed760

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

JUGEMENT DU SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ ENTRE : La SAS MB IMMO, dont le siège social est, [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03bc6cdc6046d472a915d

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La société PLUSEO, fournisseur, avait pour mission la création d'un site internet vitrine ou d'un site marchand, son hébergement et les prestations liées à son référencement au profit de la société LA

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccf929cdc6046d47b91627

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

articles L 644-1 à L 644-6 du code de commerce de : La société DITAR INVEST, [Adresse 1] Société à responsabilité limitée inscrite au RCS sous le numéro 885 262 006 RCS ANNECY ayant pour activité : Prestations

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69ce92e7cdc6046d47df9dfc

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Par contrat de prestations signé le 18 juin 2021, WELLIO met à la disposition de DIGITALENT cinq postes de travail - ainsi que des équipements bureautiques partagés, des services de bureau et un accès

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44209cdc6046d47bff87c

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

d'éléments qui échappaient nécessairement à cet audit.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a16452cdc6046d47e6a8b5

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

social de 100 euros, immatriculée au RCS d'Antibes sous le n° 949 964 340, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant en cette qualité audit

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a435c9cdc6046d4723e245

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

* Au remboursement des frais de publicité auprès de la société DECAUX, soit la somme de 6 111, 91 € * Au remboursement du coût de l'audit réalisé dont le montant s'élève à la somme de 3 600 € TTC *

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69c7e38ccdc6046d474af60d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LAVAL sous le numéro 437 705 981, dont le siège social est situé, [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ca567dcdc6046d47800fc7

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

PAIEMENTS L'IMPOSSIBILITE D'UN REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE La société IM-PULSE CONSEILS, [Adresse 2] Société par actions simplifiée Toutes prestations

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae4ecacdc6046d4700369b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Prestation de service de sécurité incendie des bâtiments ssiap1, ssiap2 et audit sécurité.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2ec9fcdc6046d476ded48

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

limitée au capital de 7 622,45 € immatriculée au RCS de REIMS sous le n° 432 040 061, dont le siège social est [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a553e9cdc6046d473b0399

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

siège social est situé [Adresse 1], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Aix-en-Provence sous le numéro 381 117 035, agissant par son représentant légal, domicilié en cette qualité audit

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f1c628cdc6046d47f16f34

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

En effet, « tout achat de produits ou toute prestation de services pour une activité professionnelle fait l'objet d'une facturation », alors pourtant que la Société OVOCOM n'a fourni aucune prestation

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5c41ccdc6046d47afffec

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Les motifs incluaient des prestations jugées non conformes.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69a5eabecdc6046d474915b4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

En contrepartie de cette exclusivité d'achat, la Société COTES D'ARMOR BOISSONS DISTRIBUTION a octroyé à la Société [F] une prestation financière de 12.500 € HT soit 15.000 € TTC conformément à l'article

Source officielle
TCOM

Référés

69eff9e4cdc6046d47c7148a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Depuis 2021, KORAY-IT fournit à BRIDGE, comme au groupe Bridge, une prestation d'assistance informatique, réalisée en fait, sous le couvert de KORAY-IT, par un consultant indépendant, M. [Y] [F].

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca636cdc6046d474581ac

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La stipulation pour autrui suppose que le promettant, c'est-à-dire la personne tenue d'exécuter la prestation au profit du tiers, soit clairement identifiable.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a117267cdc6046d47aa2d9d

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Elle soutient que le contrat de location financière ne peut subsister indépendamment du contrat principal de prestation, dont il constitue l'accessoire.

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69a1dd10cdc6046d47f42bbf

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La prestation de services en mission de conseil, d'expertise et événement, toutes activités de commerce ou civile en tant qu'actions de soutien.

Source officielle