AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DELIBERE REFERES
69cf8db5cdc6046d47f770b2
2 avril 2026
2 avril 2026
FAITS ET PROCEDURES La Société [R] exerce une activité de grossiste spécialisé dans le chauffage au bois.
Source officielleCHAMBRE 02
69e37949cdc6046d47ae4c11
17 avril 2026
17 avril 2026
LES FAITS La société Sofinther, qui exerce une activité de commerce de gros pour le chauffage et la plomberie, a livré plusieurs lots de marchandises à la société Delta Energie, entreprise de plomberie
Source officielleTrib. de Commerce
69e062a9cdc6046d47678c57
24 janvier 2025
24 janvier 2025
], entendu en ses observations, favorable à l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; Ouvre le Redressement judiciaire de: SARL PCV DEPANNAGE RENOVATION Tous travaux de plomberie - chauffage
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e1e793cdc6046d478b912d
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Sur déclaration de cessation des paiements effectuées au Greffe de ce Tribunal le 06/10/2025 par : [N] [H] [Y] (SARL) électricité plomberie chauffage
Source officielleProcédures Collectives
69eb44dccdc6046d475d57a4
21 avril 2026
21 avril 2026
Liquidation Judiciaire simplifiée, à l'égard de la : Sàrl SUIVI CONCEPT [Adresse 2] Activité : Entreprise générale du bâtiment maçonnerie démolition isolation menuiserie Esterieures plomberie électricité chauffage
Source officielleEKIP
69f095a9cdc6046d47d3c108
3 avril 2026
3 avril 2026
requête présentée par la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître [B] [Y], liquidateur de la liquidation judiciaire DBTech Energies (SAS) [Adresse 2] La plomberie, l'installation de systèmes de chauffage
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69db332ecdc6046d47f42969
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La société Les pro's du bâtiment, SARL immatriculée au RCS de [Localité 3], exerce, depuis le 13 octobre 2017, une activité de plomberie, chauffage.
Source officielleProcédures Collectives
69ae1ae9cdc6046d47fd436c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[S] ET ALBERT, [Adresse 1] [Localité 1], Activité : réfrigération négoce appareils distribution, installation, entretien, réparation, matériel électro-ménager, et de tous matériels de plomberie, chauffage
Source officielleProcédures Collectives
69ae1dd4cdc6046d47fd6d94
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LE TRIBUNAL Par jugement en date du 15/04/2025, le Tribunal a ouvert une procédure de Redressement Judiciaire simplifiée, à l'égard de la : ENTREPRISE [Y] [E] [Adresse 2] Activité : plomberie chauffage
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)
69af54e0cdc6046d471644fa
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Entreprise de chauffage, électricité générale et énergie renouvelable.
Source officielleEKIP
69b8fec9cdc6046d47f10380
4 avril 2025
4 avril 2025
(SARLU) [Adresse 1] [Localité 1] Activités de plomberie et de chauffage, activités de placoplâtre, plâtrerie et isolation, activité de peinture Vu le rapport du juge commissaire favorable à la prolongation
Source officielleEKIP
69b90489cdc6046d47f1728e
4 avril 2025
4 avril 2025
requête présentée par la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître [E] [P], liquidateur de la liquidation judiciaire DBTech Energies (SAS) [Adresse 2] La plomberie, l'installation de systèmes de chauffage
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
69bbb825cdc6046d472f3598
7 octobre 2025
7 octobre 2025
et en avoir délibéré conformément à la Loi, Attendu que par jugement du tribunal de céans en date du 04/10/2024,, [S] PLOMBERIE (SARL) -, [Adresse 1], La réalisation de tous travaux de plomberie, chauffage
Source officielleChambre 8
69bd4edacdc6046d4754feb4
3 avril 2025
3 avril 2025
La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 879858231 et exerce une activité de La maçonnerie, la plomberie, le chauffage, le carrelage, le plaquage, la pose
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69c0a28acdc6046d4799dcca
29 janvier 2026
29 janvier 2026
PARTIE EN DÉFENSE: [V] [G] (SARL) [Adresse 4] Ayant pour avocat : Maître Jean-Hugues CHAUMARD [Adresse 5] Comparante.
Source officielleCHAMBRE 2
69c8944ecdc6046d475b4e0d
5 janvier 2026
5 janvier 2026
JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : P.P.C RENOV Société par actions simplifiée, [Adresse 3] RCS B 834754442 (2018B00083) Activité : Installation de systèmes de chauffage
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
6a0bc2e0cdc6046d4723a66f
13 mai 2026
13 mai 2026
DIT ET JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : SAS LDM ENERGIES (SAS) Société par actions simplifiée [Adresse 1] RCS B 914785928 (2022B01127) Activité : Plomberie, sanitaire, chauffage
Source officielleMISE A DISPOSITION CU
69d9e9f9cdc6046d47da339a
10 octobre 2025
10 octobre 2025
2025 ; avec indication que la décision serait rendue le 10/10/2025 par mise à disposition au greffe conformément à l'article 450 du code de procédure civile N° de rôle G. 2024 001444 DEMANDEUR : CHAUFFAGE
Source officielleRéféré
69e75804cdc6046d470096fc
17 avril 2026
17 avril 2026
Aussi, la SAS SNEG sollicite de la SARL AVA, le versement d': * Une provision de 173 482,60 euros TTC au titre des désordres affectant le système de chauffage, apparus postérieurement à la réception des
Source officielleREFERE 2ème mercredi
69e894cccdc6046d471dac76
15 avril 2026
15 avril 2026
LES FAITS : La société Technivolution, créée en 1992, est spécialisée dans le chauffage, la climatisation et la ventilation.
Source officiellePage 11 sur 23
TRANSPORTS LOUIS CHAUMAZ
11/06/2026
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TRANSPORTS LOUIS CHAUMAZ
24/05/2026
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TRANSPORTS LOUIS CHAUMAZ
07/09/2025
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TRANSPORTS LOUIS CHAUMAZ
31/08/2024
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CHAUMAZ, Léo Hugo
19/07/2024
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