CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

258 résultats pour « Esquerré »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab5dd5cdc6046d47c6e23f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[Q] [F], son président, en personne, assisté de Me David BERTRAND, Avocat, qui a indiqué au tribunal que : * L'activité de la société était repartie sur le 1 er trimestre et espère que le 2 ème sera également

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab87e6cdc6046d47c98c38

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

* Le dirigeant a établi un nouveau budget prévisionnel de trésorerie, qui laisse espérer un solde positif approchant +302K€ d'ici fin avril 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af6445cdc6046d4717604c

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

peut immédiatement disposer pour assurer le paiement immédiat, dès l'échéance d'une dette quel qu'en soit le montant ; peu importe que le débiteur possède des actifs immobilisés importants dont il espère

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af651ccdc6046d47176eda

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

peut immédiatement disposer pour assurer le paiement immédiat, dès l'échéance d'une dette quel qu'en soit le montant ; peu importe que le débiteur possède des actifs immobilisés importants dont il espère

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af7f78cdc6046d47190246

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

peut immédiatement disposer pour assurer le paiement immédiat, dès l'échéance d'une dette quel qu'en soit le montant ; peu importe que le débiteur possède des actifs immobilisés importants dont il espère

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd232ecdc6046d47501b30

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

SUR CE Attendu que Monsieur [E] [D] a présenté une déclaration patrimoniale raisonnable et que la valeur de son actif ainsi que les perspectives de développement espérées pouvaient être prises en compte

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d42918cdc6046d47572822

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

chiffres et tendances sont encourageants, et ce d'autant que la Société a maintenu la confiance de ses clients, a réduit ses charges notamment par une meilleure gestion de ses recrutements et peut espérer

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69a3eb2bcdc6046d471e331e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

et 0,5 millions d'euros en 2024 ; Attendu que la société [P] EUROPE a réorienté son activité en 2024 vers d'autres clients ([J]) afin de diminuer sa dépendance vis-à-vis du client [F] [N], et ainsi espérer

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acece7cdc6046d47e69bdb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle fait valoir que la relation commerciale est une notion plus économique que juridique et que les échanges doivent avoir un caractère suivi, stable et habituel, la victime de l'interruption pouvant espérer

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f77985cdc6046d4775770a

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

courriel de relance du 16 août 2024 aux fins de paiement de la facture n°20240000035 précitée, la société [Localité 1] concédait à sa créancière des difficultés de trésorerie avec une amélioration espérée

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b4d12cdc6046d471849fb

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

soumettre au tribunal un projet de plan de redressement permettant, dans un premier temps, d'apurer à minima le passif« non contesté » de l'entreprise, et ce dans l'attente de la décision d'appel toujours espérée

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aed44acdc6046d470aad93

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

en possession de la société [R] [G] ; Attendu que la société [R] [G] ne démontre pas le caractère abusif des clauses des conditions générales et que le contrat d'huissier n'a pas de pertinence en l'espère

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a913eacdc6046d478e71fc

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Sauf inexécution définitive, la pénalité n'est encourue que lorsque le débiteur est mis en demeure. » Au vu du manque à gagner espéré par le loueur, et du fait que le matériel a intégralement été restitué

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e92f5bcdc6046d472e6933

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

baux commerciaux signés par VALOCIME sur les départements 22, 29 et 56 entre le 8 mars 2024 et le 8 avril 2024, sans exposer la liste des prospects pour lesquels les démarches en cours permettaient d'espérer

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd3ca5cdc6046d47bfa636

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

En cas de conversion en liquidation judiciaire, aucun désintéressement des créanciers n'est à espérer.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aeffbecdc6046d470edc3a

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Il précise que plusieurs mois de loyers sont impayés et que la commune a fait d'importants travaux sur le bâtiment ; qu'il espère une reprise de METAL INCO pour les salariés.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fafb7dcdc6046d47c41b7e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

aucune pièce comptable objective (bilans, comptes d'exploitation analytiques, contrats inexécutés ou résiliés, pertes de chiffre d'affaires identifiées), ils ne permettent pas de distinguer entre gain espéré

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9a5c9cdc6046d47370cf2

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE DU 09 JANVIER 2026 RG n° : 2024R00696 DEMANDEUR SASU GREENFLEX [Adresse 2] comparant par Me Léa JAGOU [Adresse 3] et par Me Richard ESQUIER

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c35089cdc6046d47d7768f

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Concernant le résultat net : En tenant compte de la récupération du crédit d'impôt recherche, la société AIRUDIT SAS espère réaliser des bénéfices nets dès l'exercice 2026 et en croissance sur les 3 exercices

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c403accdc6046d47eaa96c

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

verser à l'INSTITUT, [L], [P] la somme de 43.931,25 € en réparation du préjudice financier lié à l'économie injustement réalisée, L'INSTITUT, [L], [P] ne démontre pas que la réalisation de l'avantage espéré

Source officielle

Page 11 sur 13

← PrécédentSuivant →