LES FAITS ET LA PROCEDURE Les SAS [W] [T], [W] [U] et [W] [R] ont fabriqué et commercialisé des portes d'entrée laquées avec utilisation d'une poudre de peinture fournie par la SAS AXALTA COATING SYSTEMS

égyptiennes et dix-huit centimes), soit 1 224 729,01 euros (un million deux cent vingt-quatre mille sept cent vingt-neuf euros et un centimes) au titre de la pénalité de 6 % des ventes nettes des produits fabriqués

[K] [G] [O] disposait de trois cuves métalliques fabriquées par la SASU Apro Industrie. [K] [G] [O] a confié à la SAS C2TMI, le démontage et le montage des trois cuves.

Antoine GAUTIER, Juges, Greffier lors des débats : Me Gaëlle BOHUON Copie exécutoire délivrée à Me Carine CHATELLIER le 13 Janvier 2026 FAITS ET PROCEDURES La société MERAND MECAPATE conçoit et fabrique

Sur la garantie contractuelle du véhicule lors de l'achat Madame [Q] [Z] indique que la marque CHEVROLET ne fabrique plus de pièces et qu'il convient de les acheter sur le marché de l'occasion, et que

À la suite d'échanges préalables entre les deux sociétés, la SAS CARBURE TECHNOLOGIES a confirmé être en mesure de fabriquer ce type de semoir spécifique avec la prise en charge des parties mécanique et

Adresse 4] un premier devis pour la fabrication et le marquage en sérigraphie de 495 caisses de vin pour un montant de 53.092,50 € HT La commande CLOS ET MONOPOLE portait sur des caisses de vins fabriquées

La présente procédure concerne uniquement les compteurs Linky monophasés de première génération (les « Compteurs Mono G1 ») fabriqués par Sagemcom entre 2016 et 2024 (soit un total de 991 565 compteurs

caractéristiques essentielles du bien ou du service, à savoir : ses qualités substantielles, sa composition, ses accessoires, son origine, notamment au regard des règles justifiant l'apposition des mentions "fabriqué

la société de droit américain VENDOME GROUP LLC ; La société VENDOME GROUP LLC a repris à son compte l'action judiciaire et les demandes financières ont été reprises à son nom ; La société BELIZA fabrique

paiement des mensualités, que même si la société ROC BATIMENT 35 n'a pas été suffisamment avisée en signant ce document, il ne parait pas réaliste que LA CASA DU WEB ait été en mesure de concevoir, fabriquer

fait notamment état de l'arrêt de ses approvisionnements en lait provenant des exploitations situées dans les communes concernées par l'arrêté préfectoral, ainsi que de la destruction des produits fabriqués

La société [P] fait valoir par courrier du 9 décembre 2019 que les travaux pour « la peinture au sol incombent au lot VRD » et que « l'ajout de barres palpeuses seraient inutiles les portails étant fabriqués

La société par actions simplifiée ZF ACTIVE SAFETY France, ci-après ZF, est spécialisée dans les équipements automobiles et fabrique des freins à [Localité 1].

La société par actions simplifiée ZF ACTIVE SAFETY France, ci-après ZF, est spécialisée dans les équipements automobiles et fabrique des freins à [Localité 1].

ROMELLY membre du CABINET ROMELLY, avocat (D1761) et comparant par Me Pierre HERNE, avocat (B835) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La SAS CHANEL est une société de haute couture française qui fabrique

Il n'est pas contesté que la friteuse en cause - Gamme Rosichef 900, FR 30 E HP, n° de série 48441830 - a été fabriquée par Rosinox et vendue à FG Restauration (alors dénommée'Le Bistrot du Boucher') par

présenter à l'ensemble de ses clients, ses partenaires, son personnel et ses collaborateurs, alors qu'il s'agit de l'une des rares centrales en FRANCE à disposer de 8 trémies, pouvant de ce fait, fabriquer