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582 résultats pour « Quintin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 01

SSOCIATION CONGÉS INTEMPÉRIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SAS ECO PRO INSTALLATION

69df036ccdc6046d4744e49f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 01

SSOCIATION CONGÉS INTEMPÉRIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARLU H

69df0386cdc6046d4744e63d

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dfdb8ccdc6046d475db3c9

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dfdba6cdc6046d475db588

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dfdbc1cdc6046d475db716

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dfdd5fcdc6046d475dd546

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dfdd7acdc6046d475dd6e7

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dfdd94cdc6046d475dd89e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dfddafcdc6046d475dda70

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69fb15aecdc6046d47c80af3

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

La société BRETAGNE STRUCTURES affirme que la société JS BARNUM ne démontre pas l'absence de livraison des quantités facturées selon facture FA180001711 en date du 20 septembre 2022.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5d10ecdc6046d471a049a

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

lieu de faire application des dispositions de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée dans la mesure où la société MARYLINE est propriétaire de parts sociales dans le capital de la SCI SAINT QUENTIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae35facdc6046d47feca9d

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Toutefois, la facture du 31 juillet 2022 fait référence à 3 bons de livraisons : * BL n°[Cadastre 1] du 5 juillet 2022 pour une quantité de 2 938 m3 * BL n°[Cadastre 2] du 23 juillet 2022 pour une quantité

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dfdd45cdc6046d475dd3ae

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a67be4cdc6046d4753a1db

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 798 089 397, Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par le CABINET [F] en la personne de Me [B] [F] ([Localité 2]) ayant comme correspondant Me Quentin

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c346cdc6046d47e4a7d6

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DE LA TRESORERIE DE, [Localité 1] AMENDES , [Adresse 1] représenté(e) par : Maître Quentin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69df05b9cdc6046d47450967

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Quentin BOUTFOL.

Source officielle
TCOM

3ème B

69dc95fecdc6046d470ee8db

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

LE 12 JANVIER 2026 EN LA CAUSE D'ENTRE : * La CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE ST PIERRE MONTLIMART, ayant son siège social [Adresse 1], Demanderesse représentée par la SELARL ASKE 3, agissant par Me Quentin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111e16cdc6046d47a3c15c

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69eb3797cdc6046d475c3cd4

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Elle conclut que la SELARL EKIP' ès qualités ne peut sérieusement contester qu'elle ne disposait pas de toutes les informations utiles pour identifier la nature et les quantités des biens revendiqués.

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TCOM

6ème chambre

69e7fb96cdc6046d47123640

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

à une modification dans son propre process de fabrication, à un incident ponctuel et/ou à une absence de contrôle des quantités d'huile appliquées par ses soins.

Source officielle