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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69a6c374cdc6046d47594b50
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer M2E SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c381cdc6046d47594c4c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer ARASE SARL, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c3b3cdc6046d47595048
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer AATD 28 SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c3c2cdc6046d47595156
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer [G] SERVICES SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c3d1cdc6046d47595275
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer SYD CONSTRUCTION SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c3decdc6046d475953b1
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer [N] SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c3edcdc6046d475954e9
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer ENER ALPHA SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c3fccdc6046d475955e1
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Le Tribunal a fait convoquer "[S] [N]" SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c40bcdc6046d475956f3
15 janvier 2025
15 janvier 2025
L 643-9 du code de commerce ou L. 644-5 du même code, le cas échéant, une prorogation de délai pour prononcer la clôture de la procédure.
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c41acdc6046d475957ee
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Le Tribunal a fait convoquer [F] [C] SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c428cdc6046d4759596b
15 janvier 2025
15 janvier 2025
A l'audience du 12/12/2024, SELARL P.J.A. ès qualités de Liquidateur judiciaire de Monsieur [F] [K] sollicite, conformément aux dispositions des articles L 643-9 du code de commerce ou L. 644-5 du même
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c490cdc6046d4759626b
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Le Tribunal a fait convoquer REALISATION NUMERIQUE AMEUBLEMENT (R.N.A.), par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c49ecdc6046d475963aa
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer SCI DE FREITAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c4abcdc6046d475964fa
9 juillet 2025
9 juillet 2025
A l'audience du 19/06/2025, SELARL P.J.A. ès qualités de Liquidateur judiciaire de Monsieur [R] [A] sollicite, conformément aux dispositions des articles L 643-9 du code de commerce ou L. 644-5 du même
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c4b9cdc6046d47596681
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer SMGL SARL, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c4c6cdc6046d47596798
9 juillet 2025
9 juillet 2025
A l'audience du 19/06/2025, SELARL P.J.A. ès qualités de Liquidateur judiciaire de Madame [V] [G] née [X] sollicite, conformément aux dispositions des articles L 643-9 du code de commerce ou L. 644-5 du
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c4d4cdc6046d47596919
15 janvier 2025
15 janvier 2025
A l'audience du 12/12/2024, SELARL P.J.A. ès qualités de Liquidateur judiciaire de ETABLISSEMENTS MOTA (SARL) sollicite, conformément aux dispositions des articles L 643-9 du code de commerce ou L. 644
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c4e2cdc6046d47596a63
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer "AMENAGEMENT GENERAL DU BATIMENT" (SNC), par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c52acdc6046d4759701e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer [H] [M] SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen de la clôture
Source officielleTrib. de Commerce
69a6c539cdc6046d4759713c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le Tribunal a fait convoquer [Localité 1] AGRICOLE SAS, par les soins du greffier, conformément aux articles L 643-9 ou L. 644-5 du code de commerce, le cas échéant, et R. 643-17 du même code, pour l'examen
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