Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-3
69d4ab20cdc6046d4760110d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
1] Activité : Conseil et service en systèmes et logiciels informatiques, développement de plateforme et portail Web, d'applications Web et mobiles et de logiciels informatiques, programmation; architecture
Source officielleMISE A DISPOSITION CU
69d9faeacdc6046d47db4d37
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Le 12 mars 2025 Monsieur [C] [N] signe le procès-verbal de livraison et de conformité (pièce N° 2) avec la société CRISTAL ID sur lequel le locataire déclare avoir défini le contenu et l'architecture du
Source officielleTrib. de Commerce
69ae5e63cdc6046d47017607
17 janvier 2025
17 janvier 2025
envoyée le 17/01/2025 à Me [V] Mylène Copie exécutoire envoyée le 17/01/2025 à GROUPE [T] Rappel des faits : En 2023, la SAS GROUPE [T], promoteur immobilier confie à la SCP [K] [H], société d'architecture
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69b180eecdc6046d474a8479
28 janvier 2026
28 janvier 2026
oppose la SARL CALIHU à son propriétaire (SARL MANGO) ainsi qu'au vendeur du fonds (SAS SIBOLO) ; Que le Tribunal Judiciaire de NANTES a désigné par ordonnance du 29 novembre 2018 Monsieur [H] [K], Architecte
Source officielleCHAMBRE 05
69deeb07cdc6046d47435f8e
30 janvier 2026
30 janvier 2026
LES FAITS Le Groupe [Y], qui exerce l'activité d'architecture et d'ingénierie, a obtenu une ordonnance d'injonction de payer rendue par le Président de ce tribunal à l'encontre de la société ECM Services
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a68a40cdc6046d47549d6b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
LES FAITS La société CONSEILIS est une société exerçant des activités d'architecture et d'ingénierie, en qualité de maîtrise d'œuvre.
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b633a8cdc6046d47b7a9ad
7 juillet 2025
7 juillet 2025
L'architecture logicielle et système. La gestion de projet en lien avec l'informatique.
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives
69bfdeabcdc6046d4789f785
16 octobre 2025
16 octobre 2025
prototypes électroniques et numériques ; Négoce de produits et matériels informatiques et électroniques ; Audit et conseil en management, gestion de projets, organisation, systèmes d'information et architecture
Source officiellechambre 1-4
69d8f63fcdc6046d47c3f1d4
15 janvier 2025
15 janvier 2025
retient, au vu de la commande faite à LORIMA (pièce PRIVILEGE n°2), que cette dernière a fourni le mât, la bôme et le hâle haut, sur commande de PRIVILEGE, la conception incombant à PRIVILEGE et son architecte
Source officiellechambre C2
69e613f0cdc6046d47e47939
14 janvier 2025
14 janvier 2025
d'habitation ainsi qu'une grange et un atelier sis [Adresse 12] sur la commune [Localité 1] (Vendée) ; S'agissant de la maison à usage d'habitation, la Société [G] [R] EVENTS s'est rapprochée d'un architecte
Source officiellechambre 1-14
69d0c212cdc6046d47132552
11 avril 2025
11 avril 2025
avocat (P0209) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La SAS AERYS exerce une activité d'édition et de développement de solutions logicielles de modélisation en trois dimensions dans le domaine de l'architecture
Source officielleTrib. de Commerce
69ce2f4fcdc6046d47d69a82
1 avril 2026
1 avril 2026
CONVOQUE dés à présent, la SARL AT HOME ARCHITECTURE et les organes de la procédure en chambre du conseil le mardi 19 mai 2026 à 08h30 pour examiner la situation économique de l'entreprise, et statuer
Source officielleChambre 17
69a3d336cdc6046d471c2ae2
5 juin 2025
5 juin 2025
Monsieur [B] [M] prétendent que la société STELA INGENIERIE avait promis de leur revendre les parts sociales de la SCCV [Adresse 5] ; qu'ils versent aux débats une attestation de Monsieur [I] [O], architecte
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
69c97586cdc6046d476eb44b
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Faits et Procédure : La SARL AGENCE DESIGN ESPACES (ADE) et Monsieur, [R], [P] exercent séparément une activité d'architecte d'intérieur.
Source officielleDélibérés de Contentieux Général
69adb2d7cdc6046d47f56671
2 avril 2025
2 avril 2025
Dans le cadre de ces travaux Madame [E] [L] (EI), architecte (SIREN 825 284 797), et la société SARL JEAN-PIERRE FRADET & FILS (RCS [Localité 2] 348 743 253) devaient également intervenir, l'une pour la
Source officielle6ème chambre
69e86f18cdc6046d471a93e3
2 avril 2025
2 avril 2025
[Adresse 10] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL [Adresse 11] et par Me Véronique DURLOT [Adresse 12] SA EUROMAF ASSURANCE DES INGENIEURS ET ARCHITECTES EUROPEENS [Adresse 13] comparant par Me Benjamin
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c203dbcdc6046d47b8da15
3 juillet 2025
3 juillet 2025
un courriel de Delample daté du 10 janvier 2024 réclamant le CCAP, le CCTP, une commande ainsi qu'une garantie de paiement établie par un organisme bancaire de la société Atrium, un courriel de l'architecte
Source officiellechambre 1-4
69ce5a1dcdc6046d47da8347
15 janvier 2025
15 janvier 2025
paiement n°13, relatif à la situation de travaux litigieuse, mentionnant une somme à régler de 226.296,55 € ; que ce certificat de paiement a été signé et tamponné par le maître d'œuvre, la SAS d'architecture
Source officielleDELIBERE REFERE
6a046b72cdc6046d4795f05f
11 mai 2026
11 mai 2026
A cette occasion, TERRE'HAPPY a constaté une augmentation significative des honoraires d'architecte par rapport au premier devis fourni, et s'est étonnée de devoir payer ces honoraires alors qu'un budget
Source officielleTrib. de Commerce
69cdf75ccdc6046d47d13f2f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
les entreprises ci-après, également parties défenderesses dans la présente procédure : * La société [G] [Localité 5], à l'enseigne [G] [Y] [Localité 6] Sud, assurée auprès de la MAF, en qualité d'architecte
Source officiellePage 12 sur 16