CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

604 résultats pour « Landet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69fb3e82cdc6046d47cb7d5d

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

ATTENDU que Monsieur [E] [I] représentant légal de La SARL GLOBE SECURITE a comparu à ladite audience et indique au Tribunal qu'il n'a plus aucun marché à ce jour.

Source officielle

Page 12 sur 31

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC110 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LA LANDETTE

SIREN 884927534Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

22/05/2026

Voir →

Modifications diverses

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA LANDETTE

SIREN 488864216Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

24/02/2026

Voir →

Créations

LANDETE, Marie-Isabelle, CREPALDI

SIREN 408452902Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

24/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HARAS DE LANDETTE

SIREN 430092106Greffe du Tribunal de Commerce de laval

24/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ELECTRICITE DE LA LANDETTE

SIREN 517785358Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

06/02/2026

Voir →

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9fe6cdc6046d470692f1

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Lors de ladite audience du 05/05/2026, Monsieur [M] [F], assisté de Madame [W] [D], a comparu et été entendu en ses observations.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc636cdc6046d4709177a

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

ATTENDU que Monsieur [N] [M] Président de la SAS OBELDI BURGER a comparu à ladite audience assisté de Maître POLITANO Benjamin de la SELARL POLITANO Avocats & Associés, avocat au barreau de TOULON et remet

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc664cdc6046d47091a53

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

ATTENDU que Monsieur [T] [G] a comparu à ladite audience et souhaite poursuivre son activité.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc718cdc6046d47092580

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

affaire enrôlée sous le numéro 2026F829 ; ATTENDU que Monsieur [G] [H] Président de la SAS BATI DPAN a été convoqué à l'audience de la Chambre du Conseil du 30/04/2026 à 9 heures et n'a pas comparu à ladite

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdc7c7cdc6046d47093155

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

de la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire, affaire enrôlée sous le numéro 2026F854 ; ATTENDU que Monsieur [P] [H] Président de la SAS HOUSE OF CHICKEN n'a pas comparu à ladite

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a04a006cdc6046d479aceba

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Lors de ladite audience du 07/05/2026, Madame [P] [R], présidente de la SASu EXIAL CONSEIL, a comparu et été entendue en ses observations.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a04a034cdc6046d479ad19d

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Lors de ladite audience du 07/05/2026, Monsieur [R] [Y], gérant de la SARLu AGL Electricité, a comparu et été entendu en ses observations.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69f33754cdc6046d471361c4

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

BTP – Caisse de l'Ile-de-France ci-après dénommée L'Association Congés Intempéries BTP, a parmi ses adhérentes la société DHM, laquelle est tenue à des obligations légales et contractuelles envers ladite

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69f338d2cdc6046d47138546

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

BTP – Caisse de l'Ile-de-France ci-après dénommée L'Association Congés Intempéries BTP, a parmi ses adhérentes la société C2B, laquelle est tenue à des obligations légales et contractuelles envers ladite

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69f33905cdc6046d471388b0

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Intempéries BTP – Caisse de l'Ile-de-France ci-après dénommée L'Association Congés Intempéries BTP, a parmi ses adhérentes la SARL SRSP, laquelle est tenue à des obligations légales et contractuelles envers ladite

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33f39cdc6046d4714108a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

du personnel ont été appelés à comparaître en chambre du conseil le 27/04/2026 selon convocation qui leur a été adressée ; ATTENDU que Monsieur [O] [R] Président de la SAS LE BACTRIANE a comparu à ladite

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f34007cdc6046d471421ae

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[T] [M] Président de la SAS TAOZEN a comparu à ladite audience assisté de Maître ABRAM Arnaud de la SELARL GBA Avocats, avocat au barreau de MARSEILLE et expliqué les motifs de sa déclaration de cessation

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d9aecdc6046d473b5ba4

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Ladite somme impayée en dépit de réclamations restées sans effet. Cette créance est certaine, liquide et exigible.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e9d9cccdc6046d473b5e00

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Ladite somme impayée en dépit de réclamations restées sans effet. Cette créance est certaine, liquide et exigible.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb4257cdc6046d475d2303

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Le 1 er octobre 2024, les sociétés WE CAPT et PRO ARCHIVES formées un recours contre ladite ordonnance.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef6172cdc6046d47b6d7c5

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

conversion de la procédure en liquidation judiciaire, Par ce même jugement, ce tribunal a désigné la SELARL MJ Synergie prise en la personne de maître [H] [D], en qualité de mandataire judiciaire de ladite

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f07a4dcdc6046d47d1307a

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Ladite somme impayée en dépit de réclamations restées sans effet. Cette créance est certaine, liquide et exigible.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07e7dcdc6046d47d1a2d2

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Lors de ladite audience du 23/04/2026, Madame [Q] [A], co-gérante de la SARL LA GENTILHOMMIERE, a comparu et été entendue en ses observations.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c454cdc6046d47bfffdf

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Lors de ladite audience du 07/04/2026, Madame [Z] [N], assistée de Monsieur [Y] [U], a comparu et été entendue en ses observations.

Source officielle