CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 06
69f45516cdc6046d472fe39c
8 avril 2025
neufs et d'occasion et l'importation/l'exportation de véhicules.
Chambre 2-5
69d43f48cdc6046d4758d544
4 juillet 2025
Achat et vente des véhicules neuf et occasions. sous la forme de Société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].
CHAMBRE 06
6a1aaf4ccdc6046d4778dd88
29 mai 2026
La SAS AUTOMOBILE NICOLAS est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 910787118 et a pour activité déclarée : Achat et vente de véhicules toutes marques d'occasion,
audience ordinaire
6a183c8acdc6046d473be621
26 mai 2026
, motos, quads..) dépannage et assistance, vente de véhicules neufs et d'occasion [Adresse 1] Représentée M.
CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6e731cdc6046d47f7529f
21 janvier 2026
janvier 2026 par : BELLAC AUTOMOBILES [Adresse 1] Activité : Mécanique auto réparation machines agricoles et autres mécanique générale tôlerie peinture dépannage remorquage achat pour la revente de véhicules
Procédures Collectives
6a0b7a2ecdc6046d471ee205
12 mai 2026
Achat et revente de véhicules neufs et d'occasion, entreprise immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Tours sous le numéro B 800220485, a effectué
Chambre 02 (chargement)
69da0668cdc6046d47dc0a24
6 janvier 2026
procédure, La société, qui est identifiée sous le n° 947 784 674 RCS BORDEAUX (2023 B 454), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : commerce de voitures et véhicules
Trib. de Commerce
69a1789ccdc6046d47e88f08
11 avril 2025
neufs ou occasions fabrication et pose de pièces d'équipement pour automobiles et équipement de tous véhicules.
CHAMBRE DU CONSEIL
6a0bc266cdc6046d47239fa1
13 mai 2026
commerce, DIT ET JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : SAS M AUTOS (SAS) Société par actions simplifiée [Adresse 1] RCS B 881038103 (2020B00200) Activité : Négoce de tous véhicules
CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e62939cdc6046d47e6412d
14 janvier 2025
LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DEMANDEUR : URSSAF Poitou-Charentes [Adresse 1] Représentée par Madame [O] [S], munie d'un pouvoir DÉFENDEUR : SARL RABIAUTO [Adresse 2] Activité : Achat vente de véhicules
Chambre Procédures Collectives 3
69e59a05cdc6046d47daeed5
22 janvier 2025
SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL AUTO SPORT 85 a déclaré exercer l'activité suivante : Achat et vente de tous véhicules neufs ou d'occasion, ainsi que de tous produits et accessoires s'y rapportant.
Chambre Procédures Collectives 1
69e5e68ecdc6046d47e0c74e
1 octobre 2025
utilitaires et de tourisme de haut de gammes -Le lavage, le nettoyage, le lustrage et le polissage de véhicules de particuliers et de professionnels - Le négoce de tous véhicules neufs et d'occasion.
69fdab33cdc6046d470750b0
7 mai 2026
Achat, vente, location, importation, commissionnement, exportation de véhicules neuf ou d'occasion, de matériel, de fournitures et d'accessoires se rapportant aux activités de transports routiers Immatriculée
69e6a241cdc6046d47f2df9d
8 octobre 2025
terrestres à moteur achat vente de véhicules neufs ou occasion prise de participation et gestion des participations prestations de services aux filiales Immatriculée au RCS de [Localité 1] N° B 511 636
69fdc67fcdc6046d47091c17
Judiciaire en application des Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SARL SUITAAUTO Inscrit au RCS sous le numéro 891 806 390 RCS TOULON et exerce une activité de Négoce de véhicules
Chambre 04
69f41281cdc6046d47296f8d
9 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 811408228 / N° de Gestion : 2015 B 3906 a pour activité : Achat, vente, négoce, importation, exportation de tous véhicules neufs ou occasions, utilitaires, poids
69f49e3ecdc6046d4735229a
1 juillet 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 920245610 / N° de Gestion : 2023 B 10924 a pour activité : achat et vente de véhicule neuf et d'occasion activité de dépôt de la vente, travaux de nettoyage, petit
PROCEDURE COLLECTIVE
69be5e64cdc6046d476c92f8
9 juillet 2025
NARBONNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 09/07/2025 rendu par mise à disposition au Greffe LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEFENDEUR(S) : [I] [T] [E] (SARL) [Adresse 1], réparation, achat-vente occasion
PROCEDURES COLLECTIVES
69d9ef8fcdc6046d47da8fac
4 avril 2025
jugement en date du 07/02/2025, le tribunal de commerce a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société BA AUTOMOBILES (SARL) [Adresse 1], exerçant une activité de commerce de véhicules
Chambre 2 - Procédures collectives - Chambre du Conseil
69fb2718cdc6046d47c973b2
28 avril 2026
Intermédiaire dans les transactions de véhicules neufs et d'occasion. Vente de garantie mécanique. Service de livraison. Location de tout véhicule à moteur.
Page 13 sur 34